EARL LES CLOSETS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 40,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 444 702 500, EARL LES CLOSETS est une société civile créée le 7 janvier 2003. Son siège social est situé 6 rue Louis Duguay, 27120 Fains. EARL LES CLOSETS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). PASCAL DUGUAY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL LES CLOSETS
INSEE- Dénomination
- EARL LES CLOSETS
- SIREN
- 444 702 500
- SIRET (siège)
- 444 702 500 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR67444702500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 702 500
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 40 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 07 janvier 2003
- Siège social
- 6 RUE LOUIS DUGUAY , 27120, FAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LES CLOSETS
Exploitation agricole (polyculture)
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Finances de EARL LES CLOSETS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LES CLOSETS
INSEEÉtablissements de EARL LES CLOSETS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27120 FAINSSiègeActif
444 702 500 00018 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL LES CLOSETS
INPIConformité de EARL LES CLOSETS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LES CLOSETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL LES CLOSETS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP REFERES
Décision du 27 février 2026 · N° 25/00051
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LES CLOSETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LES CLOSETS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 janvier 2003
Questions fréquentes sur EARL LES CLOSETS
Quel est le numéro SIREN de EARL LES CLOSETS ?
Le numéro SIREN de EARL LES CLOSETS est 444 702 500. Le SIRET de son siège social est 444 702 500 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67444702500.
Qui dirige EARL LES CLOSETS ?
EARL LES CLOSETS est dirigée par PASCAL DUGUAY, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LES CLOSETS ?
Le siège social de EARL LES CLOSETS est situé 6 rue Louis Duguay, 27120 Fains.
EARL LES CLOSETS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LES CLOSETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LES CLOSETS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LES CLOSETS.
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