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EARL LES DENAISES

Active
Siren422 394 890Société civile70100 BATTRANSCréée le 06 avril 1999

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
67,6 k€

EARL LES DENAISES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 avril 1999, identifiée par le SIREN 422 394 890. Son siège social est situé RUE DE GRAY Battrans, 70100 Battrans. EARL LES DENAISES relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par AURELIE LABART, gérant.

Fiche d'identité de EARL LES DENAISES

Dénomination
EARL LES DENAISES
SIREN
422 394 890
SIRET (siège)
422 394 890 00020
N° TVA intracommunautaire
FR59422394890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 394 890
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
67 640 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
06 avril 1999
Siège social
RUE DE GRAY Battrans, 70100, BATTRANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL LES DENAISES

Élevage de bovins

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Finances de EARL LES DENAISES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LES DENAISES

DP

DANIEL PAULIEN

Gérant

En poste depuis avril 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 avril 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL LES DENAISES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 70100 BATTRANSSiègeActif

    422 394 890 00020 · ouvert le 15 mars 1999 · NAF 0142Z

  • 70100 BATTRANSActif

    422 394 890 00012 · ouvert le 29 mars 1999 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL LES DENAISES

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 06 avril 1999

  • Acte

Conformité de EARL LES DENAISES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LES DENAISES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL LES DENAISES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LES DENAISES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LES DENAISES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Gérant(e) : PAULIEN Daniel, Jean-Charles Gérant(e) : LABART Aurélie

  1. création

    Date d'effet : 06 avril 1999

Marchés publics de EARL LES DENAISES

1 marché public a été notifié à EARL LES DENAISES et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2022. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 60,0 k€.

  • Marché 2022-083 : Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône - Lot n° G4 - Circuit n°G3-6 - Secteur de GRAY - APREMONT - BATTRANS

    DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE · notifié le 24 octobre 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    60,0 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur EARL LES DENAISES

Quel est le numéro SIREN de EARL LES DENAISES ?

Le numéro SIREN de EARL LES DENAISES est 422 394 890. Le SIRET de son siège social est 422 394 890 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59422394890.

Qui dirige EARL LES DENAISES ?

EARL LES DENAISES est dirigée par AURELIE LABART, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL LES DENAISES ?

Le siège social de EARL LES DENAISES est situé RUE DE GRAY Battrans, 70100 Battrans.

EARL LES DENAISES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LES DENAISES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LES DENAISES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LES DENAISES.