EARL LES DENAISES
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 67,6 k€
EARL LES DENAISES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 avril 1999, identifiée par le SIREN 422 394 890. Son siège social est situé RUE DE GRAY Battrans, 70100 Battrans. EARL LES DENAISES relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par AURELIE LABART, gérant.
Fiche d'identité de EARL LES DENAISES
INSEE- Dénomination
- EARL LES DENAISES
- SIREN
- 422 394 890
- SIRET (siège)
- 422 394 890 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR59422394890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 394 890
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 67 640 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 06 avril 1999
- Siège social
- RUE DE GRAY Battrans, 70100, BATTRANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL LES DENAISES
Élevage de bovins
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Finances de EARL LES DENAISES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LES DENAISES
INSEEBODACCGérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL LES DENAISES
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 70100 BATTRANSSiègeActif
422 394 890 00020 · ouvert le 15 mars 1999 · NAF 0142Z
- 70100 BATTRANSActif
422 394 890 00012 · ouvert le 29 mars 1999 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL LES DENAISES
INPIConformité de EARL LES DENAISES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LES DENAISES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL LES DENAISES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LES DENAISES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LES DENAISES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Gérant(e) : PAULIEN Daniel, Jean-Charles Gérant(e) : LABART Aurélie
- création
Date d'effet : 06 avril 1999
Marchés publics de EARL LES DENAISES
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à EARL LES DENAISES et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2022. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 60,0 k€.
Marché 2022-083 : Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône - Lot n° G4 - Circuit n°G3-6 - Secteur de GRAY - APREMONT - BATTRANS
DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE · notifié le 24 octobre 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
60,0 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur EARL LES DENAISES
Quel est le numéro SIREN de EARL LES DENAISES ?
Le numéro SIREN de EARL LES DENAISES est 422 394 890. Le SIRET de son siège social est 422 394 890 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59422394890.
Qui dirige EARL LES DENAISES ?
EARL LES DENAISES est dirigée par AURELIE LABART, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL LES DENAISES ?
Le siège social de EARL LES DENAISES est situé RUE DE GRAY Battrans, 70100 Battrans.
EARL LES DENAISES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LES DENAISES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LES DENAISES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LES DENAISES.
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