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EARL LES ETANGS

Active
Siren385 088 539Société civile72110 ROUPERROUX-LE-COQUETCréée le 17 avril 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,6 k€

EARL LES ETANGS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 avril 1992, identifiée par le SIREN 385 088 539. Son siège social est situé La Tibaudellerie Rouperroux le Coquet, 72110 Rouperroux-le-Coquet. EARL LES ETANGS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JEAN-PAUL LEBAILLY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL LES ETANGS

Dénomination
EARL LES ETANGS
SIREN
385 088 539
SIRET (siège)
385 088 539 00015
N° TVA intracommunautaire
FR91385088539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 088 539
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
17 avril 1992
Siège social
LA TIBAUDELLERIE ROUPERROUX LE COQUET, 72110, ROUPERROUX-LE-COQUET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL LES ETANGS

EXPLOITATION AGRICOLE A CARACTERE FAMILIAL, ELEVAGES DE BOVINS & DE VOLAILLES.

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Finances de EARL LES ETANGS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LES ETANGS

JL

JEAN-PAUL LEBAILLY

Gérant

Depuis la création (17 avril 1992) · 34 ans

Établissements de EARL LES ETANGS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 72110 ROUPERROUX-LE-COQUETSiègeActif

    385 088 539 00015 · ouvert le 24 février 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL LES ETANGS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de EARL LES ETANGS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LES ETANGS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

26 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LES ETANGS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LES ETANGS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LES ETANGS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 1992

Questions fréquentes sur EARL LES ETANGS

Quel est le numéro SIREN de EARL LES ETANGS ?

Le numéro SIREN de EARL LES ETANGS est 385 088 539. Le SIRET de son siège social est 385 088 539 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91385088539.

Qui dirige EARL LES ETANGS ?

EARL LES ETANGS est dirigée par JEAN-PAUL LEBAILLY, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LES ETANGS ?

Le siège social de EARL LES ETANGS est situé La Tibaudellerie Rouperroux le Coquet, 72110 Rouperroux-le-Coquet.

EARL LES ETANGS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LES ETANGS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LES ETANGS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LES ETANGS.

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