EARL LES FORGES
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 10,0 k€
EARL LES FORGES est une société civile immatriculée le 19 juillet 2000 sous le numéro SIREN 432 002 236. Elle est domiciliée 201 Les Forges, 85700 Sèvremont. EARL LES FORGES relève du secteur élevage de volailles (code NAF 0147Z). La direction est assurée par RAPHAEL ROTURIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL LES FORGES
INSEE- Dénomination
- EARL LES FORGES
- SIREN
- 432 002 236
- SIRET (siège)
- 432 002 236 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR02432002236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 002 236
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 19 juillet 2000
- Siège social
- 201 Les Forges, 85700, Sèvremont
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LES FORGES
elevage de canards
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de EARL LES FORGES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LES FORGES
INSEEBODACCGérant
Gérant
En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 13 mars 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL LES FORGES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85700 SèvremontSiègeActif
432 002 236 00011 · ouvert le 01 juin 2000 · NAF 0147Z
Documents juridiques de EARL LES FORGES
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL LES FORGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LES FORGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
56 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LES FORGES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, pREMIERE CHAMBRE
Décision du 20 juillet 2026 · N° 24/04223
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DES DELIBERES - CONTENTIEUX
Décision du 10 juillet 2026 · N° 2026001513
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 12 février 2026 · N° 25/00526
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 octobre 2025 · N° 25/00823
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 octobre 2025 · N° 25/00824
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 1
Décision du 10 octobre 2025 · N° 24/01083
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pREMIERE CHAMBRE
Décision du 25 septembre 2025 · N° 21/04538
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 29 août 2025 · N° 22/01917
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 18 août 2025 · N° 2025003819
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
Décision du 20 mai 2025 · N° 2025003850
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
Décision du 04 février 2025 · N° 2025000388
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP REFERES
Décision du 23 janvier 2025 · N° 24/03180
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère ch. civile
Décision du 04 septembre 2024 · N° 23/00867
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre de la Proximité
Décision du 04 juillet 2024 · N° 23/04041
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 22 décembre 2023 · N° 23/00149
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 octobre 2023 · N° 21-24.231
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 27 octobre 2022 · N° 22/04752
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 08 juin 2022 · N° 21/02541
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 septembre 2020 · N° 19-15.131
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 juin 2004 · N° 02-20.292
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LES FORGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LES FORGES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
nomination du Gérant : Fleury, nom d'usage : Roturier, Sylvaine Antoinette Léonie
- création
Date d'effet : 19 juillet 2000
Questions fréquentes sur EARL LES FORGES
Quel est le numéro SIREN de EARL LES FORGES ?
Le numéro SIREN de EARL LES FORGES est 432 002 236. Le SIRET de son siège social est 432 002 236 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02432002236.
Qui dirige EARL LES FORGES ?
EARL LES FORGES est dirigée par RAPHAEL ROTURIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL LES FORGES ?
Le siège social de EARL LES FORGES est situé 201 Les Forges, 85700 Sèvremont.
EARL LES FORGES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LES FORGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LES FORGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LES FORGES.
Entreprises similaires
Même activité (élevage de volailles) à Sèvremont
- VAL DE SEVRE SERVICES85700 Sevremont
- LA CESSIERE85700 Sevremont
- EARL DE COMPENEE85700 Sevremont
- EARL LA BAUDRIERE85700 Sevremont
- LES QUATRE CHEMINS85700 Sevremont
- EARL BELLE-VUE85700 Sevremont
- EARL MURZEAU85700 Sevremont
- EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA PERVERIE85700 Sevremont
- GAEC LA RENAISSANCE85700 Sevremont
- BOUDEAUD VINCENT85700 Sevremont
