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EARL LES FRAMBOISES

Active
Siren813 305 844Société civile97429 PETITE-ILECréée le 07 septembre 2015

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
8,0 k€

EARL LES FRAMBOISES est une société civile immatriculée le 7 septembre 2015 sous le numéro SIREN 813 305 844. Elle est domiciliée 2 Imp des Framboises Manapany les Hauts, 97429 Petite-Ile. EARL LES FRAMBOISES relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). ANNE PAYET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL LES FRAMBOISES

Dénomination
EARL LES FRAMBOISES
SIREN
813 305 844
SIRET (siège)
813 305 844 00017
N° TVA intracommunautaire
FR11813305844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 305 844
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
07 septembre 2015
Siège social
2 IMP DES FRAMBOISES MANAPANY LES HAUTS, 97429, PETITE-ILE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL LES FRAMBOISES

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du code rural et de la pêche maritime, culture et élevage associés, canne à sucre, autres bovins et buffles, lapins

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Finances de EARL LES FRAMBOISES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LES FRAMBOISES

AP

ANNE PAYET

Gérant

Anciens dirigeants (1)

,P

, ROBERT PAYET né PAYET PAYET

associé exploitant · de septembre 2015 à juin 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL LES FRAMBOISES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97429 PETITE-ILESiègeActif

    813 305 844 00017 · ouvert le 01 juillet 2015 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL LES FRAMBOISES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2015

  • Acte

Conformité de EARL LES FRAMBOISES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LES FRAMBOISES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL LES FRAMBOISES. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LES FRAMBOISES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LES FRAMBOISES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-PIERRE

    nomination du Gérant : Payet, nom d'usage : Robert-Payet, Anne, Constance

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-PIERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-07-01

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 2015

Questions fréquentes sur EARL LES FRAMBOISES

Quel est le numéro SIREN de EARL LES FRAMBOISES ?

Le numéro SIREN de EARL LES FRAMBOISES est 813 305 844. Le SIRET de son siège social est 813 305 844 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11813305844.

Qui dirige EARL LES FRAMBOISES ?

EARL LES FRAMBOISES est dirigée par ANNE PAYET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL LES FRAMBOISES ?

Le siège social de EARL LES FRAMBOISES est situé 2 Imp des Framboises Manapany les Hauts, 97429 Petite-Ile.

EARL LES FRAMBOISES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LES FRAMBOISES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LES FRAMBOISES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LES FRAMBOISES.