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EARL LES MAZANS

Active
Siren401 302 963Société civile04200 MISONCréée le 10 juillet 19951 ou 2

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Documents
Capital social
53,7 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

EARL LES MAZANS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juillet 1995, identifiée par le SIREN 401 302 963. Le siège social de l'entreprise se trouve HAMEAU LES MAZANS Mison, 04200 Mison. Elle exerce une activité de culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par JOEL ESCUYER, gérant.

Fiche d'identité de EARL LES MAZANS

Dénomination
EARL LES MAZANS
SIREN
401 302 963
SIRET (siège)
401 302 963 00012
N° TVA intracommunautaire
FR94401302963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 302 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
53 696 €
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
10 juillet 1995
Effectif
1 ou 2
Siège social
HAMEAU LES MAZANS Mison, 04200, MISON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL LES MAZANS

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l' article L.311.1 du code rural.

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Finances de EARL LES MAZANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LES MAZANS

JE

JOEL ESCUYER

Gérant

Depuis la création (10 juillet 1995) · 31 ans

Établissements de EARL LES MAZANS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04200 MISONSiègeActif

    401 302 963 00012 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0124Z

Documents juridiques de EARL LES MAZANS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2005

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 1995

  • Acte

Conformité de EARL LES MAZANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LES MAZANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL LES MAZANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LES MAZANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LES MAZANS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 1995

Questions fréquentes sur EARL LES MAZANS

Quel est le numéro SIREN de EARL LES MAZANS ?

Le numéro SIREN de EARL LES MAZANS est 401 302 963. Le SIRET de son siège social est 401 302 963 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94401302963.

Qui dirige EARL LES MAZANS ?

EARL LES MAZANS est dirigée par JOEL ESCUYER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LES MAZANS ?

Le siège social de EARL LES MAZANS est situé HAMEAU LES MAZANS Mison, 04200 Mison.

EARL LES MAZANS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LES MAZANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LES MAZANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LES MAZANS.

Combien de salariés compte EARL LES MAZANS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL LES MAZANS emploie 1 ou 2 salariés.

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