EARL LES PEUPLIERS
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Capital social
- 137 k€
EARL LES PEUPLIERS est une société civile immatriculée le 16 octobre 1984 sous le numéro SIREN 330 802 240. Elle est domiciliée Ld Cornon, 85450 Chaille-les-Marais. EARL LES PEUPLIERS relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). La direction est assurée par ALAIN FLEURISSON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de EARL LES PEUPLIERS
INSEE- Dénomination
- EARL LES PEUPLIERS
- SIREN
- 330 802 240
- SIRET (siège)
- 330 802 240 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR23330802240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 802 240
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 137 204,12 €
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 16 octobre 1984
- Siège social
- LD CORNON , 85450, CHAILLE-LES-MARAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LES PEUPLIERS
polycultures - elevage
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Finances de EARL LES PEUPLIERS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LES PEUPLIERS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 octobre 1984) · 42 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 octobre 1984) · 42 ans
Établissements de EARL LES PEUPLIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85450 CHAILLE-LES-MARAISSiègeActif
330 802 240 00011 · ouvert le 01 septembre 1984 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL LES PEUPLIERS
INPIConformité de EARL LES PEUPLIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
57 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/06580
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/03907
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 27 mars 2026 · N° 25/13471
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPX DE GONESSE
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/00896
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/09164
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/09167
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/09168
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
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Décision du 29 janvier 2026 · N° 25/00154
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Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/00393
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Décision du 13 novembre 2025 · N° 25/03830
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Décision du 14 octobre 2025 · N° 23/01493
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LES PEUPLIERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 octobre 1984
Questions fréquentes sur EARL LES PEUPLIERS
Quel est le numéro SIREN de EARL LES PEUPLIERS ?
Le numéro SIREN de EARL LES PEUPLIERS est 330 802 240. Le SIRET de son siège social est 330 802 240 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23330802240.
Qui dirige EARL LES PEUPLIERS ?
EARL LES PEUPLIERS est dirigée par ALAIN FLEURISSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL LES PEUPLIERS ?
Le siège social de EARL LES PEUPLIERS est situé Ld Cornon, 85450 Chaille-les-Marais.
EARL LES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LES PEUPLIERS.
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