EARL LES PUYS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 899 093 546, EARL LES PUYS est une 6598 créée le 7 mai 2021. Elle est domiciliée 1 Mireville, 79350 Clesse. L'entreprise déclare le code NAF 0147Z comme activité principale. La direction est assurée par ALAIN HUT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL LES PUYS
INSEE- Dénomination
- EARL LES PUYS
- SIREN
- 899 093 546
- SIRET (siège)
- 899 093 546 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR01899093546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 899 093 546
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6598
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0147Z
- Date de création
- 07 mai 2021
- Siège social
- 1 MIREVILLE, 79350, CLESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LES PUYS
l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L. 311-1 du Code Rural et de la Pêche Maritime.
Finances de EARL LES PUYS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LES PUYS
INSEEÉtablissements de EARL LES PUYS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79350 CLESSESiègeActif
899 093 546 00013 · ouvert le 01 mai 2021 · NAF 0147Z
Documents juridiques de EARL LES PUYS
INPIComptes annuels de EARL LES PUYS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL LES PUYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL LES PUYS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LES PUYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LES PUYS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 05 mai 2025 · N° 24/01771
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 avril 2002 · N° 99-17.554
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 novembre 1993 · N° 91-15.360
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LES PUYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL LES PUYS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-05-07 · Début d'activité : 2021-05-01
- création
Date d'effet : 07 mai 2021
Questions fréquentes sur EARL LES PUYS
Quel est le numéro SIREN de EARL LES PUYS ?
Le numéro SIREN de EARL LES PUYS est 899 093 546. Le SIRET de son siège social est 899 093 546 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01899093546.
Qui dirige EARL LES PUYS ?
EARL LES PUYS est dirigée par ALAIN HUT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LES PUYS ?
Le siège social de EARL LES PUYS est situé 1 Mireville, 79350 Clesse.
EARL LES PUYS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LES PUYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LES PUYS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LES PUYS.