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EARL LES SEQUOIAS

Active
Siren410 041 255Société civile82120 GRAMONTCréée le 05 décembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
22,9 k€
Effectif
Non publié

EARL LES SEQUOIAS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 décembre 1996, identifiée par le SIREN 410 041 255. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Bosc Barrat, 82120 Gramont. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. La direction est assurée par LAURENT DIRAT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL LES SEQUOIAS

Dénomination
EARL LES SEQUOIAS
SIREN
410 041 255
SIRET (siège)
410 041 255 00028
N° TVA intracommunautaire
FR41410041255Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 041 255
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
22 867,35 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
05 décembre 1996
Siège social
LD BOSC BARRAT , 82120, GRAMONT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL LES SEQUOIAS

Céréales

Finances de EARL LES SEQUOIAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL LES SEQUOIAS

LD

LAURENT DIRAT

Gérant

Depuis la création (05 décembre 1996) · 29 ans

Anciens dirigeants (1)

CP

Christian, Henri, Lucien PARROT

Gérant(e) · de février 2012 à février 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL LES SEQUOIAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 82120 GRAMONTSiègeActif

    410 041 255 00028 · ouvert le 01 novembre 1996 · NAF 0111Z

  • 82120 GRAMONTFermé

    410 041 255 00010 · ouvert le 01 novembre 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL LES SEQUOIAS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 31 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 16 février 2012

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de EARL LES SEQUOIAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL LES SEQUOIAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL LES SEQUOIAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LES SEQUOIAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LES SEQUOIAS. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LES SEQUOIAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL LES SEQUOIAS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1996-12-05 · Début d'activité : 1996-11-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Gérant(e) : DIRAT Laurent

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Gérant(e) : PARROT Christian, Henri, Lucien

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 1996

Questions fréquentes sur EARL LES SEQUOIAS

Quel est le numéro SIREN de EARL LES SEQUOIAS ?

Le numéro SIREN de EARL LES SEQUOIAS est 410 041 255. Le SIRET de son siège social est 410 041 255 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41410041255.

Qui dirige EARL LES SEQUOIAS ?

EARL LES SEQUOIAS est dirigée par LAURENT DIRAT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LES SEQUOIAS ?

Le siège social de EARL LES SEQUOIAS est situé Ld Bosc Barrat, 82120 Gramont.

EARL LES SEQUOIAS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LES SEQUOIAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LES SEQUOIAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LES SEQUOIAS.

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