EARL LES TRAVERSES
Active0119Z · Autres cultures non permanentes
- Capital social
- 7,6 k€
EARL LES TRAVERSES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 octobre 1993, identifiée par le SIREN 392 906 350. Son siège social est situé 2355 Che chemin de l Eau, 13550 Noves. Elle exerce une activité de autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z). Elle est dirigée par JEAN-MICHEL BOYER, gérant.
Fiche d'identité de EARL LES TRAVERSES
INSEE- Dénomination
- EARL LES TRAVERSES
- SIREN
- 392 906 350
- SIRET (siège)
- 392 906 350 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR88392906350Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 906 350
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 septembre 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0119Z - Autres cultures non permanentes
- Date de création
- 30 octobre 1993
- Siège social
- 2355 CHE CHEMIN DE L EAU , 13550, NOVES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de EARL LES TRAVERSES
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de EARL LES TRAVERSES
l'exercice de d'activités réputées agricoles
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Finances de EARL LES TRAVERSES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LES TRAVERSES
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 novembre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL LES TRAVERSES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13550 NOVESSiègeActif
392 906 350 00021 · ouvert le 12 février 2018 · NAF 0119Z
- 13550 NOVESFermé
392 906 350 00013 · ouvert le 15 octobre 1993 · NAF 0119Z
Documents juridiques de EARL LES TRAVERSES
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL LES TRAVERSES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LES TRAVERSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LES TRAVERSES. Elles s'échelonnent de 1993 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre
Décision du 12 octobre 2023 · N° 22/00507
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 avril 2021 · N° 20-10.068
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 octobre 2016 · N° 15-19.634
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 avril 1993 · N° 91-15.681
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LES TRAVERSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LES TRAVERSES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
Gérant : BOYER Jean-Michel Didier Edmond
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE
Co-Gérant : BOYER Philippe Jean Marcel. Co-Gérant : BOYER Jean-Michel Didier Edmond.
- création
Date d'effet : 30 octobre 1993
Questions fréquentes sur EARL LES TRAVERSES
Quel est le numéro SIREN de EARL LES TRAVERSES ?
Le numéro SIREN de EARL LES TRAVERSES est 392 906 350. Le SIRET de son siège social est 392 906 350 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88392906350.
Qui dirige EARL LES TRAVERSES ?
EARL LES TRAVERSES est dirigée par JEAN-MICHEL BOYER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LES TRAVERSES ?
Le siège social de EARL LES TRAVERSES est situé 2355 Che chemin de l Eau, 13550 Noves.
EARL LES TRAVERSES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LES TRAVERSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LES TRAVERSES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LES TRAVERSES.
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