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EARL LES TRAVERSES

Active
Siren392 906 350Société civile13550 NOVESCréée le 30 octobre 1993

0119Z · Autres cultures non permanentes

Documents
Capital social
7,6 k€

EARL LES TRAVERSES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 octobre 1993, identifiée par le SIREN 392 906 350. Son siège social est situé 2355 Che chemin de l Eau, 13550 Noves. Elle exerce une activité de autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z). Elle est dirigée par JEAN-MICHEL BOYER, gérant.

Fiche d'identité de EARL LES TRAVERSES

Dénomination
EARL LES TRAVERSES
SIREN
392 906 350
SIRET (siège)
392 906 350 00021
N° TVA intracommunautaire
FR88392906350Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 906 350
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 septembre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0119Z - Autres cultures non permanentes
Date de création
30 octobre 1993
Siège social
2355 CHE CHEMIN DE L EAU , 13550, NOVES
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de EARL LES TRAVERSES

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de EARL LES TRAVERSES

l'exercice de d'activités réputées agricoles

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Finances de EARL LES TRAVERSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LES TRAVERSES

JB

JEAN-MICHEL BOYER

Gérant

En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 novembre 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL LES TRAVERSES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13550 NOVESSiègeActif

    392 906 350 00021 · ouvert le 12 février 2018 · NAF 0119Z

  • 13550 NOVESFermé

    392 906 350 00013 · ouvert le 15 octobre 1993 · NAF 0119Z

Documents juridiques de EARL LES TRAVERSES

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 septembre 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 septembre 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 17 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 27 février 2018

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Conformité de EARL LES TRAVERSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LES TRAVERSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LES TRAVERSES. Elles s'échelonnent de 1993 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LES TRAVERSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LES TRAVERSES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

    Gérant : BOYER Jean-Michel Didier Edmond

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE

    Co-Gérant : BOYER Philippe Jean Marcel. Co-Gérant : BOYER Jean-Michel Didier Edmond.

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 1993

Questions fréquentes sur EARL LES TRAVERSES

Quel est le numéro SIREN de EARL LES TRAVERSES ?

Le numéro SIREN de EARL LES TRAVERSES est 392 906 350. Le SIRET de son siège social est 392 906 350 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88392906350.

Qui dirige EARL LES TRAVERSES ?

EARL LES TRAVERSES est dirigée par JEAN-MICHEL BOYER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LES TRAVERSES ?

Le siège social de EARL LES TRAVERSES est situé 2355 Che chemin de l Eau, 13550 Noves.

EARL LES TRAVERSES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LES TRAVERSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LES TRAVERSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LES TRAVERSES.