Checkers

EARL LETHEUIL

Active
Siren392 374 765Société civile49700 DOUE-EN-ANJOUCréée le 08 décembre 1993

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
277 k€

EARL LETHEUIL est une société civile immatriculée le 8 décembre 1993 sous le numéro SIREN 392 374 765. Son siège social est situé RTE DE DOUE les Verchers-sur-Layon - Doue-la-Fontaine, 49700 Doue-en-Anjou. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par FRANCOIS LETHEUIL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL LETHEUIL

Dénomination
EARL LETHEUIL
SIREN
392 374 765
SIRET (siège)
392 374 765 00015
N° TVA intracommunautaire
FR13392374765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 374 765
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
277 305 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
08 décembre 1993
Siège social
RTE DE DOUE les Verchers-sur-Layon - Doue-la-Fontaine, 49700, DOUE-EN-ANJOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL LETHEUIL

La société a pour objet l'exercice dans les conditions comparables à celles existant dès les exploitations de caractère familial, d'une activité agricole telle qu'elle est définie à l'article 2 de la loi 88-1202 du 30.12.88 et plus spécialement l'exploitation de la touche. Pour la réalisation et dans la limite de l'objet ci dessus défini, la société peut effectuer toutes opérations propres, a en favoriser l'accomplissement ou le développement dès lors qu'elles s'y rattachent directement ou Indirectement et qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société. (Pour le surplus, voir les statuts).

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL LETHEUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL LETHEUIL

FL

FRANCOIS LETHEUIL

Gérant

En poste depuis septembre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 septembre 2020

SL

SAMUEL LETHEUIL

Gérant

En poste depuis septembre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 septembre 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL LETHEUIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49700 DOUE-EN-ANJOUSiègeActif

    392 374 765 00015 · ouvert le 01 août 1993 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL LETHEUIL

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 22 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 décembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 14 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 26 février 2008

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Conformité de EARL LETHEUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LETHEUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL LETHEUIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LETHEUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LETHEUIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant : LETHEUIL François ; Gérant : LETHEUIL Samuel, Thomas

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 1993

Questions fréquentes sur EARL LETHEUIL

Quel est le numéro SIREN de EARL LETHEUIL ?

Le numéro SIREN de EARL LETHEUIL est 392 374 765. Le SIRET de son siège social est 392 374 765 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13392374765.

Qui dirige EARL LETHEUIL ?

EARL LETHEUIL est dirigée par FRANCOIS LETHEUIL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL LETHEUIL ?

Le siège social de EARL LETHEUIL est situé RTE DE DOUE les Verchers-sur-Layon - Doue-la-Fontaine, 49700 Doue-en-Anjou.

EARL LETHEUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LETHEUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LETHEUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LETHEUIL.