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EARL LOIRET

Active
Siren390 236 982Société civile44120 VERTOUCréée le 02 mars 1993

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
15,0 k€

EARL LOIRET est une société civile immatriculée le 2 mars 1993 sous le numéro SIREN 390 236 982. Elle est domiciliée 47 Rte de la Haye-Fouassiere la Bouteillerie, 44120 Vertou. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par GUILLAUME LOIRET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL LOIRET

Dénomination
EARL LOIRET
SIREN
390 236 982
SIRET (siège)
390 236 982 00018
N° TVA intracommunautaire
FR13390236982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 236 982
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
02 mars 1993
Siège social
47 RTE DE LA HAYE-FOUASSIERE LA BOUTEILLERIE, 44120, VERTOU
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de EARL LOIRET

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de EARL LOIRET

exploitation d'une entreprise agricole.

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Finances de EARL LOIRET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LOIRET

Anciens dirigeants (2)

C

Caharet

Gérant · de avril 2015 à avril 2018

BL

Brigitte Yvonne Gilberte Loiret,

modification du Gérant Caharet, nom d'usage · de octobre 2015 à avril 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL LOIRET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44120 VERTOUSiègeActif

    390 236 982 00018 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL LOIRET

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 06 mai 1993

  • Acte

Conformité de EARL LOIRET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LOIRET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LOIRET. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LOIRET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LOIRET

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    modification du Gérant Loiret, Guillaume ; Gérant partant : Caharet, nom d'usage : Loiret, Brigitte Yvonne Gilberte

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    modification du Gérant Caharet, nom d'usage : Loiret, Brigitte Yvonne Gilberte, nomination du Gérant : Loiret, Guillaume

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    modification du Gérant Loiret, Michel Fernand Robert, nomination du Gérant : Caharet, nom d'usage : Loiret, Brigitte Yvonne Gilberte

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 1993

Marques déposées par EARL LOIRET

EARL LOIRET est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • LE P'TIT SAINT MARTIN

    N° 95557877 · Déposée le 09 février 1995 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 09 février 2005

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL LOIRET

Quel est le numéro SIREN de EARL LOIRET ?

Le numéro SIREN de EARL LOIRET est 390 236 982. Le SIRET de son siège social est 390 236 982 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13390236982.

Qui dirige EARL LOIRET ?

EARL LOIRET est dirigée par GUILLAUME LOIRET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LOIRET ?

Le siège social de EARL LOIRET est situé 47 Rte de la Haye-Fouassiere la Bouteillerie, 44120 Vertou.

EARL LOIRET est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LOIRET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LOIRET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LOIRET.