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EARL MACQUART

Active
Siren320 586 530Société civile08310 LEFFINCOURTCréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
79,0 k€
Effectif
Non publié

EARL MACQUART est une société civile immatriculée le 31 décembre 1980 sous le numéro SIREN 320 586 530. Son siège social est situé rue de l Ecole Chez M Sylvain Macquart, 08310 Leffincourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. La direction est assurée par SYLVAIN MACQUART en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL MACQUART

Dénomination
EARL MACQUART
SIREN
320 586 530
SIRET (siège)
320 586 530 00018
N° TVA intracommunautaire
FR43320586530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 320 586 530
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
78 975 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
RUE DE L ECOLE CHEZ M SYLVAIN MACQUART, 08310, LEFFINCOURT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL MACQUART

Exploitation agricole, activité de tourisme rural et notamment la gestion de chambres d'hôtes.

Finances de EARL MACQUART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL MACQUART

SM

SYLVAIN MACQUART

Gérant

Depuis la création (31 décembre 1980) · 45 ans

Établissements de EARL MACQUART

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 08310 LEFFINCOURTSiègeActif

    320 586 530 00018 · ouvert le 01 octobre 1980 · NAF 0150Z

  • 43150 SAINT-MARTIN-DE-FUGERESActif

    320 586 530 00026 · ouvert le 10 mai 2019 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL MACQUART

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 août 2019

  • Acte

Dépôt du 06 août 2001

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 1995

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 1994

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de EARL MACQUART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL MACQUART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL MACQUART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MACQUART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL MACQUART. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MACQUART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL MACQUART

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur EARL MACQUART

Quel est le numéro SIREN de EARL MACQUART ?

Le numéro SIREN de EARL MACQUART est 320 586 530. Le SIRET de son siège social est 320 586 530 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43320586530.

Qui dirige EARL MACQUART ?

EARL MACQUART est dirigée par SYLVAIN MACQUART, gérant.

Où se situe le siège social de EARL MACQUART ?

Le siège social de EARL MACQUART est situé rue de l Ecole Chez M Sylvain Macquart, 08310 Leffincourt.

EARL MACQUART est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MACQUART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MACQUART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MACQUART.

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