EARL MAISON ROYER
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Capital social
- 36,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
EARL MAISON ROYER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 janvier 1991, identifiée par le SIREN 380 526 012. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 La Moreliere, 85500 Les Herbiers. EARL MAISON ROYER relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z) et emploie 1 ou 2 salariés. OLIVIER ROYER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL MAISON ROYER
INSEE- Dénomination
- EARL MAISON ROYER
- SIREN
- 380 526 012
- SIRET (siège)
- 380 526 012 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR83380526012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 526 012
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 35 977,97 €
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 23 janvier 1991
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 1 LA MORELIERE, 85500, LES HERBIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL MAISON ROYER
exploitation agricole
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Finances de EARL MAISON ROYER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL MAISON ROYER
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 février 2009
Gérant
En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 février 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL MAISON ROYER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85500 LES HERBIERSSiègeActif
380 526 012 00022 · ouvert le 02 janvier 2019 · NAF 0143Z
Documents juridiques de EARL MAISON ROYER
INPIConformité de EARL MAISON ROYER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MAISON ROYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL MAISON ROYER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL MAISON ROYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL MAISON ROYER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 janvier 1991
Marques déposées par EARL MAISON ROYER
INPIEARL MAISON ROYER est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeL'apéro des Chefs
N° 4203861 · Déposée le 18 août 2015 · Marque verbale
Classes 29, 30, 32 · expirée le 18 août 2025
- Marque renouveléeMaison Royer
N° 4016658 · Déposée le 01 juillet 2013 · Marque verbale
Classes 3, 29, 31 · valable jusqu’au 01 juillet 2033
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EARL MAISON ROYER
Quel est le numéro SIREN de EARL MAISON ROYER ?
Le numéro SIREN de EARL MAISON ROYER est 380 526 012. Le SIRET de son siège social est 380 526 012 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83380526012.
Qui dirige EARL MAISON ROYER ?
EARL MAISON ROYER est dirigée par OLIVIER ROYER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL MAISON ROYER ?
Le siège social de EARL MAISON ROYER est situé 1 La Moreliere, 85500 Les Herbiers.
EARL MAISON ROYER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL MAISON ROYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL MAISON ROYER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MAISON ROYER.
Combien de salariés compte EARL MAISON ROYER ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL MAISON ROYER emploie 1 ou 2 salariés.
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