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EARL MAISON ROYER

Active
Siren380 526 012Société civile85500 LES HERBIERSCréée le 23 janvier 19911 ou 2

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents
Capital social
36,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

EARL MAISON ROYER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 janvier 1991, identifiée par le SIREN 380 526 012. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 La Moreliere, 85500 Les Herbiers. EARL MAISON ROYER relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z) et emploie 1 ou 2 salariés. OLIVIER ROYER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL MAISON ROYER

Dénomination
EARL MAISON ROYER
SIREN
380 526 012
SIRET (siège)
380 526 012 00022
N° TVA intracommunautaire
FR83380526012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 526 012
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
35 977,97 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
23 janvier 1991
Effectif
1 ou 2
Siège social
1 LA MORELIERE, 85500, LES HERBIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL MAISON ROYER

exploitation agricole

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL MAISON ROYER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL MAISON ROYER

OR

OLIVIER ROYER

Gérant

En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 février 2009

SR

SEBASTIEN ROYER

Gérant

En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 février 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL MAISON ROYER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85500 LES HERBIERSSiègeActif

    380 526 012 00022 · ouvert le 02 janvier 2019 · NAF 0143Z

Documents juridiques de EARL MAISON ROYER

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2019

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 23 février 1998

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 1997

  • Acte

Conformité de EARL MAISON ROYER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MAISON ROYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL MAISON ROYER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MAISON ROYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL MAISON ROYER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Gérant : ROYER Sébastien Jean. Gérant : ROYER Olivier Paul.

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 1991

Marques déposées par EARL MAISON ROYER

EARL MAISON ROYER est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • L'apéro des Chefs

    N° 4203861 · Déposée le 18 août 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 32 · expirée le 18 août 2025

  • Maison Royer

    N° 4016658 · Déposée le 01 juillet 2013 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 3, 29, 31 · valable jusqu’au 01 juillet 2033

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL MAISON ROYER

Quel est le numéro SIREN de EARL MAISON ROYER ?

Le numéro SIREN de EARL MAISON ROYER est 380 526 012. Le SIRET de son siège social est 380 526 012 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83380526012.

Qui dirige EARL MAISON ROYER ?

EARL MAISON ROYER est dirigée par OLIVIER ROYER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL MAISON ROYER ?

Le siège social de EARL MAISON ROYER est situé 1 La Moreliere, 85500 Les Herbiers.

EARL MAISON ROYER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MAISON ROYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MAISON ROYER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MAISON ROYER.

Combien de salariés compte EARL MAISON ROYER ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL MAISON ROYER emploie 1 ou 2 salariés.

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