EARL MAISONNAS
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
- Capital social
- 38,8 k€
EARL MAISONNAS est une société civile immatriculée le 29 mai 2000 sous le numéro SIREN 431 606 490. Son siège social est situé 2505 Rte de Clauzel Alige, 07410 Colombier-le-Vieux. Elle exerce une activité de culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). Elle est dirigée par NADEGE BLANC, gérant.
Fiche d'identité de EARL MAISONNAS
INSEE- Dénomination
- EARL MAISONNAS
- SIREN
- 431 606 490
- SIRET (siège)
- 431 606 490 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR44431606490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 606 490
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 38 800 €
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 29 mai 2000
- Siège social
- 2505 RTE DE CLAUZEL ALIGE, 07410, COLOMBIER-LE-VIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL MAISONNAS
ARBORICULTURE, BOVINS ALLAITANTS
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de EARL MAISONNAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL MAISONNAS
INSEEBODACCGérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL MAISONNAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07410 COLOMBIER-LE-VIEUXSiègeActif
431 606 490 00016 · ouvert le 01 mai 2000 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL MAISONNAS
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL MAISONNAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MAISONNAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL MAISONNAS. Elles s'échelonnent de 2015 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 14 février 2025 · N° 18/01996
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, aUDIENCE SOLENNELLE
Décision du 28 mars 2024 · N° 23/08348
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, aUDIENCE SOLENNELLE
Décision du 12 décembre 2019 · N° 19/02839
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 12 mai 2015 · N° 14/02203
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL MAISONNAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL MAISONNAS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
Gérant : MAISONNAS Jérôme ; Gérant : MAISONNAS Nadège Christiane Nicole ; Gérant : MAISONNAS Quentin
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Gérant : MAISONNAS Jérôme ; Gérant : MAISONNAS Nadège Christiane Nicole
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2000-05-01
- création
Date d'effet : 29 mai 2000
Questions fréquentes sur EARL MAISONNAS
Quel est le numéro SIREN de EARL MAISONNAS ?
Le numéro SIREN de EARL MAISONNAS est 431 606 490. Le SIRET de son siège social est 431 606 490 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44431606490.
Qui dirige EARL MAISONNAS ?
EARL MAISONNAS est dirigée par NADEGE BLANC, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL MAISONNAS ?
Le siège social de EARL MAISONNAS est situé 2505 Rte de Clauzel Alige, 07410 Colombier-le-Vieux.
EARL MAISONNAS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL MAISONNAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL MAISONNAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MAISONNAS.
Entreprises similaires
Même activité (culture de fruits à pépins et à noyau) à Colombier-le-Vieux
- GAEC DES CHAMPS FRUI'THE07410 Colombier-le-Vieux
- LES SERRES DE BARGAY07410 Colombier-le-Vieux
- COMTE ROLAND07410 Colombier-le-Vieux
- MAISONNAS MICHEL07410 Colombier-le-Vieux
- LOISEAU BRIGITTE07410 Colombier-le-Vieux
- VERT JEAN-PIERRE07410 Colombier-le-Vieux
- VERNIER JOSETTE07410 Colombier-le-Vieux
- COUIX YVONNE07410 Colombier-le-Vieux
- SEIGNOVERT GHISLAINE07410 Colombier-le-Vieux