EARL MAISONNAVE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 494 888 191, EARL MAISONNAVE est une société civile créée le 21 mars 2007. Elle est domiciliée 10 rue de la Bielle, 64190 Dognen. EARL MAISONNAVE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par KARINE JOBERT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL MAISONNAVE
INSEE- Dénomination
- EARL MAISONNAVE
- SIREN
- 494 888 191
- SIRET (siège)
- 494 888 191 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR45494888191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 888 191
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 21 mars 2007
- Siège social
- 10 RUE DE LA BIELLE , 64190, DOGNEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL MAISONNAVE
Gavage de canards
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Finances de EARL MAISONNAVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL MAISONNAVE
INSEEBODACCGérant
Gérant
En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 septembre 2023
Anciens dirigeants (1)
Jean-Michel Gérant : MAISONNAVE Karine, Solange,Marthe né JOBERT MAISONNAVE
Gérant · de novembre 2014 à septembre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL MAISONNAVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64190 DOGNENSiègeActif
494 888 191 00017 · ouvert le 01 février 2007 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL MAISONNAVE
INPIConformité de EARL MAISONNAVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MAISONNAVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL MAISONNAVE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE
Décision du 14 janvier 2026 · N° 23/01125
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 mai 2024 · N° 22/01749
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 17 mai 2023 · N° 22/02112
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 octobre 2019 · N° 18-15.244
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL MAISONNAVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL MAISONNAVE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 21 mars 2007
Questions fréquentes sur EARL MAISONNAVE
Quel est le numéro SIREN de EARL MAISONNAVE ?
Le numéro SIREN de EARL MAISONNAVE est 494 888 191. Le SIRET de son siège social est 494 888 191 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45494888191.
Qui dirige EARL MAISONNAVE ?
EARL MAISONNAVE est dirigée par KARINE JOBERT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL MAISONNAVE ?
Le siège social de EARL MAISONNAVE est situé 10 rue de la Bielle, 64190 Dognen.
EARL MAISONNAVE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL MAISONNAVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL MAISONNAVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MAISONNAVE.
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