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EARL MALPEL

Active
Siren485 002 240Société civile15110 CHAUDES-AIGUESCréée le 18 novembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions139 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 485 002 240, EARL MALPEL est une société civile créée le 18 novembre 2005. Elle est domiciliée 4 Bressoles, 15110 Chaudes-Aigues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z. La direction est assurée par OLIVIER MALPEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL MALPEL

Dénomination
EARL MALPEL
SIREN
485 002 240
SIRET (siège)
485 002 240 00011
N° TVA intracommunautaire
FR39485002240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 485 002 240
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
200 000 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
18 novembre 2005
Siège social
4 BRESSOLES , 15110, CHAUDES-AIGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL MALPEL

agricole.

Finances de EARL MALPEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL MALPEL

OM

OLIVIER MALPEL

Gérant

Depuis la création (18 novembre 2005) · 20 ans

Établissements de EARL MALPEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15110 CHAUDES-AIGUESSiègeActif

    485 002 240 00011 · ouvert le 01 novembre 2005 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL MALPEL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2012

  • Acte

Comptes annuels de EARL MALPEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL MALPEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL MALPEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MALPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

139 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL MALPEL. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MALPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL MALPEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2005-11-01

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2005

Questions fréquentes sur EARL MALPEL

Quel est le numéro SIREN de EARL MALPEL ?

Le numéro SIREN de EARL MALPEL est 485 002 240. Le SIRET de son siège social est 485 002 240 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39485002240.

Qui dirige EARL MALPEL ?

EARL MALPEL est dirigée par OLIVIER MALPEL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL MALPEL ?

Le siège social de EARL MALPEL est situé 4 Bressoles, 15110 Chaudes-Aigues.

EARL MALPEL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MALPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MALPEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MALPEL.

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