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EARL MARCEL FRERES

Active
Siren488 022 112Société civile13150 TARASCONCréée le 11 janvier 2006
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

EARL MARCEL FRERES est une société civile immatriculée le 11 janvier 2006 sous le numéro SIREN 488 022 112. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Mezoargues, 13150 Tarascon. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale. Elle est dirigée par SEBASTIEN MARCEL, gérant.

Fiche d'identité de EARL MARCEL FRERES

Dénomination
EARL MARCEL FRERES
SIREN
488 022 112
SIRET (siège)
488 022 112 00012
N° TVA intracommunautaire
FR49488022112Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 022 112
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
11 janvier 2006
Siège social
RTE DE MEZOARGUES, 13150, TARASCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL MARCEL FRERES

Activités agricoles

Finances de EARL MARCEL FRERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL MARCEL FRERES

SM

SEBASTIEN MARCEL

Gérant

Depuis la création (11 janvier 2006) · 20 ans

MM

MATTHIEU MARCEL

Gérant

En poste depuis juin 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 30 juin 2025

Anciens dirigeants (1)

JM

Jean-Yves MARCEL

Gérant · de janvier 2006 à juin 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL MARCEL FRERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13150 TARASCONSiègeActif

    488 022 112 00012 · ouvert le 05 janvier 2006 · NAF 0124Z

Documents juridiques de EARL MARCEL FRERES

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 11 décembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 11 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 septembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 23 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de EARL MARCEL FRERES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL MARCEL FRERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL MARCEL FRERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MARCEL FRERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL MARCEL FRERES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MARCEL FRERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL MARCEL FRERES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

    Gérant : MARCEL Sébastien, Maurice ; Gérant : MARCEL Matthieu, Tony, Marie-Pierre, Vincent

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2006-01-05

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2006

Questions fréquentes sur EARL MARCEL FRERES

Quel est le numéro SIREN de EARL MARCEL FRERES ?

Le numéro SIREN de EARL MARCEL FRERES est 488 022 112. Le SIRET de son siège social est 488 022 112 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49488022112.

Qui dirige EARL MARCEL FRERES ?

EARL MARCEL FRERES est dirigée par SEBASTIEN MARCEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL MARCEL FRERES ?

Le siège social de EARL MARCEL FRERES est situé Rte de Mezoargues, 13150 Tarascon.

EARL MARCEL FRERES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MARCEL FRERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MARCEL FRERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MARCEL FRERES.