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EARL MAS CAVALIER

Active
Siren399 896 877Société civile13910 MaillaneCréée le 01 février 1995

Documents
Capital social
7,6 k€

EARL MAS CAVALIER est une société civile immatriculée le 1er février 1995 sous le numéro SIREN 399 896 877. Le siège social de l'entreprise se trouve Mas Cavalier, 13910 Maillane. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011F. CHRISTIAN PELLOUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL MAS CAVALIER

Dénomination
EARL MAS CAVALIER
SIREN
399 896 877
SIRET (siège)
399 896 877 00012
N° TVA intracommunautaire
FR75399896877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 896 877
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
011F
Date de création
01 février 1995
Siège social
Mas Cavalier, 13910, Maillane
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de EARL MAS CAVALIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL MAS CAVALIER

CP

CHRISTIAN PELLOUX

Gérant

Depuis la création (01 février 1995) · 31 ans

Établissements de EARL MAS CAVALIER

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13910 MaillaneSiègeFermé

    399 896 877 00012 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 011F

Documents juridiques de EARL MAS CAVALIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 1995

  • Acte

Conformité de EARL MAS CAVALIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MAS CAVALIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL MAS CAVALIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MAS CAVALIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL MAS CAVALIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1995

Questions fréquentes sur EARL MAS CAVALIER

Quel est le numéro SIREN de EARL MAS CAVALIER ?

Le numéro SIREN de EARL MAS CAVALIER est 399 896 877. Le SIRET de son siège social est 399 896 877 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75399896877.

Qui dirige EARL MAS CAVALIER ?

EARL MAS CAVALIER est dirigée par CHRISTIAN PELLOUX, gérant.

Où se situe le siège social de EARL MAS CAVALIER ?

Le siège social de EARL MAS CAVALIER est situé Mas Cavalier, 13910 Maillane.

EARL MAS CAVALIER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MAS CAVALIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MAS CAVALIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MAS CAVALIER.