EARL MASSART
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 45,3 k€
EARL MASSART est une société civile immatriculée le 4 avril 1991 sous le numéro SIREN 381 469 121. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue de la Fosse aux Briots, 10210 Villiers-sous-Praslin. EARL MASSART relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par AURELIEN CHAINE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL MASSART
INSEE- Dénomination
- EARL MASSART
- SIREN
- 381 469 121
- SIRET (siège)
- 381 469 121 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR17381469121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 469 121
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 45 338,2 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 04 avril 1991
- Siège social
- 5 RUE DE LA FOSSE AUX BRIOTS , 10210, VILLIERS-SOUS-PRASLIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL MASSART
Activités agricoles; prise de participation dans toutes sociétés ou entreprises
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Finances de EARL MASSART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL MASSART
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 janvier 2017
Anciens dirigeants (1)
Jean-Louis Gérant : CHAINE Aurélien, Gabriel, Henri MASSART
Gérant · de mars 2016 à janvier 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL MASSART
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 10210 VILLIERS-SOUS-PRASLINSiègeActif
381 469 121 00028 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z
- 10320 JEUGNYFermé
381 469 121 00010 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL MASSART
INPIConformité de EARL MASSART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MASSART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL MASSART. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 23 janvier 2025 · N° 21/07966
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Baux Ruraux
Décision du 01 décembre 2022 · N° 21/03321
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 5
Décision du 01 mars 2018 · N° 16/02726
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 29 janvier 2016 · N° 14/22162
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 mars 2007 · N° 05-11.171
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 avril 1998 · N° 96-41.374
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juillet 1995 · N° 92-40.602
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL MASSART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL MASSART
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant : CHAINE Aurélien, Gabriel, Henri
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant : MASSART Jean-Louis Gérant : CHAINE Aurélien, Gabriel, Henri
- création
Date d'effet : 04 avril 1991
Questions fréquentes sur EARL MASSART
Quel est le numéro SIREN de EARL MASSART ?
Le numéro SIREN de EARL MASSART est 381 469 121. Le SIRET de son siège social est 381 469 121 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17381469121.
Qui dirige EARL MASSART ?
EARL MASSART est dirigée par AURELIEN CHAINE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL MASSART ?
Le siège social de EARL MASSART est situé 5 rue de la Fosse aux Briots, 10210 Villiers-sous-Praslin.
EARL MASSART est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL MASSART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL MASSART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MASSART.
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