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EARL MASSE

Active
Siren319 427 027Société civile80132 LE TITRECréée le 04 août 1980

Documents
Capital social
35,1 k€

EARL MASSE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 août 1980, identifiée par le SIREN 319 427 027. Elle est domiciliée Rte Nationale, 80132 Le Titre. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale. La direction est assurée par BERNADETTE MASSE en qualité de liquidateur.

Fiche d'identité de EARL MASSE

Dénomination
EARL MASSE
SIREN
319 427 027
SIRET (siège)
319 427 027 00010
N° TVA intracommunautaire
FR51319427027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 319 427 027
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
35 063,27 €
Code NAF / APE
013Z
Date de création
04 août 1980
Siège social
RTE NATIONALE, 80132, LE TITRE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de EARL MASSE

Productions agricoles

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Finances de EARL MASSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL MASSE

BM

BERNADETTE MASSE

Liquidateur

Depuis la création (04 août 1980) · 46 ans

Établissements de EARL MASSE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 80132 LE TITRESiègeFermé

    319 427 027 00010 · ouvert le 01 juin 1980 · NAF 011A

Documents juridiques de EARL MASSE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 1993

  • Acte

Conformité de EARL MASSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL MASSE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL MASSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 août 1980

Questions fréquentes sur EARL MASSE

Quel est le numéro SIREN de EARL MASSE ?

Le numéro SIREN de EARL MASSE est 319 427 027. Le SIRET de son siège social est 319 427 027 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51319427027.

Qui dirige EARL MASSE ?

EARL MASSE est dirigée par BERNADETTE MASSE, liquidateur.

Où se situe le siège social de EARL MASSE ?

Le siège social de EARL MASSE est situé Rte Nationale, 80132 Le Titre.

EARL MASSE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MASSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MASSE.