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EARL MASSON YVES

Active
Siren410 065 858Société civile47220 CAUDECOSTECréée le 04 décembre 1996

0147Z · Élevage de volailles

Documents
Capital social
7,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 410 065 858, EARL MASSON YVES est une société civile créée le 4 décembre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve Brousset, 47220 Caudecoste. EARL MASSON YVES relève du secteur élevage de volailles (code NAF 0147Z). La direction est assurée par DELPHINE MASSON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL MASSON YVES

Dénomination
EARL MASSON YVES
SIREN
410 065 858
SIRET (siège)
410 065 858 00012
N° TVA intracommunautaire
FR33410065858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 065 858
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
04 décembre 1996
Siège social
BROUSSET , 47220, CAUDECOSTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL MASSON YVES

Exercice d'une activité agricole dans des conditions comparables à celles existantes dans les exploitations a agricoles à caractère familial

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Finances de EARL MASSON YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL MASSON YVES

DM

DELPHINE MASSON

Gérant

En poste depuis mars 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 mars 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL MASSON YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47220 CAUDECOSTESiègeActif

    410 065 858 00012 · ouvert le 28 décembre 1996 · NAF 0147Z

Documents juridiques de EARL MASSON YVES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 1996

  • Acte

Conformité de EARL MASSON YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MASSON YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL MASSON YVES. Elle date de 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MASSON YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL MASSON YVES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Gérant : MASSON Delphine, Emilie

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 1996

Questions fréquentes sur EARL MASSON YVES

Quel est le numéro SIREN de EARL MASSON YVES ?

Le numéro SIREN de EARL MASSON YVES est 410 065 858. Le SIRET de son siège social est 410 065 858 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33410065858.

Qui dirige EARL MASSON YVES ?

EARL MASSON YVES est dirigée par DELPHINE MASSON, gérant.

Où se situe le siège social de EARL MASSON YVES ?

Le siège social de EARL MASSON YVES est situé Brousset, 47220 Caudecoste.

EARL MASSON YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MASSON YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MASSON YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MASSON YVES.