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EARL MAUPERTHUIS

Active
Siren412 237 869Société civile89440 MASSANGISCréée le 02 juin 1997

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
60,0 k€

EARL MAUPERTHUIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juin 1997, identifiée par le SIREN 412 237 869. Son siège social est situé 15 rue de la Metairie Civry, 89440 Massangis. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par LAURENT TERNYNCK, gérant.

Fiche d'identité de EARL MAUPERTHUIS

Dénomination
EARL MAUPERTHUIS
SIREN
412 237 869
SIRET (siège)
412 237 869 00018
N° TVA intracommunautaire
FR91412237869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 237 869
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
02 juin 1997
Siège social
15 RUE DE LA METAIRIE CIVRY, 89440, MASSANGIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL MAUPERTHUIS

activité agricole et viticole

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Finances de EARL MAUPERTHUIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL MAUPERTHUIS

Établissements de EARL MAUPERTHUIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89440 MASSANGISSiègeActif

    412 237 869 00018 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL MAUPERTHUIS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 août 2013

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 02 juin 1997

  • Acte

Conformité de EARL MAUPERTHUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MAUPERTHUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL MAUPERTHUIS. Elles s'échelonnent de 2002 à 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MAUPERTHUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL MAUPERTHUIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auxerre

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    modification du Gérant Ternynck, Laurent Pierre Fanny, modification du Gérant Hamot, nom d'usage : Ternynck, Marie-Noëlle Virginie

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 1997

Marques déposées par EARL MAUPERTHUIS

EARL MAUPERTHUIS est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • VERS LE MIEUX

    N° 3801401 · Déposée le 28 janvier 2011 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 28 janvier 2021

  • DOMAINE DE MAUPERTHUIS VERS LE MIEUX

    N° 3017104 · Déposée le 21 mars 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 30, 32, 33 · expirée le 21 mars 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL MAUPERTHUIS

Quel est le numéro SIREN de EARL MAUPERTHUIS ?

Le numéro SIREN de EARL MAUPERTHUIS est 412 237 869. Le SIRET de son siège social est 412 237 869 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91412237869.

Qui dirige EARL MAUPERTHUIS ?

EARL MAUPERTHUIS est dirigée par LAURENT TERNYNCK, gérant.

Où se situe le siège social de EARL MAUPERTHUIS ?

Le siège social de EARL MAUPERTHUIS est situé 15 rue de la Metairie Civry, 89440 Massangis.

EARL MAUPERTHUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MAUPERTHUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MAUPERTHUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MAUPERTHUIS.