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EARL MELZAC

Active
Siren338 434 871Société civile15150 GLENATCréée le 21 août 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
156 k€
Effectif
Non publié

EARL MELZAC est une société civile immatriculée le 21 août 1986 sous le numéro SIREN 338 434 871. Le siège social de l'entreprise se trouve Lestreps, 15150 Glenat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. Elle est dirigée par MICHEL MELZAC, gérant.

Fiche d'identité de EARL MELZAC

Dénomination
EARL MELZAC
SIREN
338 434 871
SIRET (siège)
338 434 871 00012
N° TVA intracommunautaire
FR96338434871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 434 871
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
155 800 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
21 août 1986
Siège social
LESTREPS , 15150, GLENAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL MELZAC

agricole.

Finances de EARL MELZAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL MELZAC

MM

MICHEL MELZAC

Gérant

Depuis la création (21 août 1986) · 40 ans

Établissements de EARL MELZAC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15150 GLENATSiègeActif

    338 434 871 00012 · ouvert le 01 juillet 1986 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL MELZAC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2000

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de EARL MELZAC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL MELZAC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL MELZAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MELZAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL MELZAC. Elle date de 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MELZAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL MELZAC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 août 1986

Questions fréquentes sur EARL MELZAC

Quel est le numéro SIREN de EARL MELZAC ?

Le numéro SIREN de EARL MELZAC est 338 434 871. Le SIRET de son siège social est 338 434 871 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96338434871.

Qui dirige EARL MELZAC ?

EARL MELZAC est dirigée par MICHEL MELZAC, gérant.

Où se situe le siège social de EARL MELZAC ?

Le siège social de EARL MELZAC est situé Lestreps, 15150 Glenat.

EARL MELZAC est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MELZAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MELZAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MELZAC.

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