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EARL MESCLE

Active
Siren443 079 991Société civile05700 SAVOURNONCréée le 16 août 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
64,0 k€
Effectif
Non publié

EARL MESCLE est une société civile immatriculée le 16 août 2002 sous le numéro SIREN 443 079 991. Elle est domiciliée Le Sarret, 05700 Savournon. L'entreprise déclare le code NAF 0145Z comme activité principale. FREDERIC MESCLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL MESCLE

Dénomination
EARL MESCLE
SIREN
443 079 991
SIRET (siège)
443 079 991 00016
N° TVA intracommunautaire
FR00443079991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 079 991
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
64 000 €
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
16 août 2002
Siège social
LE SARRET , 05700, SAVOURNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL MESCLE

Exploitation de fonds agricoles : Élevage ovins, céréales.

Finances de EARL MESCLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL MESCLE

FM

FREDERIC MESCLE

Gérant

Depuis la création (16 août 2002) · 24 ans

Établissements de EARL MESCLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05700 SAVOURNONSiègeActif

    443 079 991 00016 · ouvert le 01 août 2002 · NAF 0145Z

Documents juridiques de EARL MESCLE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 16 août 2002

  • Acte

Comptes annuels de EARL MESCLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL MESCLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL MESCLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MESCLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL MESCLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MESCLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL MESCLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2002-08-16 · Début d'activité : 2002-08-01

  1. création

    Date d'effet : 16 août 2002

Questions fréquentes sur EARL MESCLE

Quel est le numéro SIREN de EARL MESCLE ?

Le numéro SIREN de EARL MESCLE est 443 079 991. Le SIRET de son siège social est 443 079 991 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00443079991.

Qui dirige EARL MESCLE ?

EARL MESCLE est dirigée par FREDERIC MESCLE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL MESCLE ?

Le siège social de EARL MESCLE est situé Le Sarret, 05700 Savournon.

EARL MESCLE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MESCLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MESCLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MESCLE.

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