EARL METZ
Active8551Z · Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
- Capital social
- 71,5 k€
EARL METZ est une société civile immatriculée le 7 février 2013 sous le numéro SIREN 790 967 731. Elle est domiciliée Marcoueix, 87250 Bessines-sur-Gartempe. Elle exerce une activité de enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (code NAF 8551Z). La direction est assurée par CAROLE BRUCKERT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL METZ
INSEE- Dénomination
- EARL METZ
- SIREN
- 790 967 731
- SIRET (siège)
- 790 967 731 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR62790967731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 967 731
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 71 500 €
- Code NAF / APE
- 8551Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
- Date de création
- 07 février 2013
- Siège social
- MARCOUEIX , 87250, BESSINES-SUR-GARTEMPE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL METZ
Activités agricoles au sens de l'article L.311 du code rural
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Finances de EARL METZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL METZ
INSEEÉtablissements de EARL METZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 87250 BESSINES-SUR-GARTEMPESiègeActif
790 967 731 00015 · ouvert le 15 janvier 2013 · NAF 8551Z
Documents juridiques de EARL METZ
INPIConformité de EARL METZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL METZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
198 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL METZ. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 09 avril 2026 · N° 25-10.205
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 14 janvier 2026 · N° 24-83.360
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 19 novembre 2025 · N° 23-86.246
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 avril 2025 · N° 24-50.023
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 avril 2025 · N° 22-22.634
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 01 avril 2025 · N° 24-81.176
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 27 mars 2025 · N° 22-11.482
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 décembre 2024 · N° 23-19.110
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 décembre 2024 · N° 23-15.337
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 06 novembre 2024 · N° 23-85.314
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 octobre 2024 · N° 22-17.390
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 septembre 2024 · N° 22-13.949
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Décision du 11 septembre 2024 · N° 23-11.534
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Décision du 20 juin 2024 · N° 22-22.462
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 23 mai 2024 · N° 23-80.088
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 25 avril 2024 · N° 22-15.393
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL METZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL METZ
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 février 2013
Questions fréquentes sur EARL METZ
Quel est le numéro SIREN de EARL METZ ?
Le numéro SIREN de EARL METZ est 790 967 731. Le SIRET de son siège social est 790 967 731 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62790967731.
Qui dirige EARL METZ ?
EARL METZ est dirigée par CAROLE BRUCKERT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL METZ ?
Le siège social de EARL METZ est situé Marcoueix, 87250 Bessines-sur-Gartempe.
EARL METZ est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL METZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL METZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL METZ.
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