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EARL MICHEL PASCAL

Active
Siren834 647 562Société civile61380 MAHERUCréée le 16 janvier 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

EARL MICHEL PASCAL est une société civile immatriculée le 16 janvier 2018 sous le numéro SIREN 834 647 562. Son siège social est situé La Corbiniere, 61380 Maheru. Son activité principale relève du code NAF 0142Z. PASCAL MICHEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL MICHEL PASCAL

Dénomination
EARL MICHEL PASCAL
SIREN
834 647 562
SIRET (siège)
834 647 562 00026
N° TVA intracommunautaire
FR24834647562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 647 562
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
16 janvier 2018
Siège social
LA CORBINIERE, 61380, MAHERU
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de EARL MICHEL PASCAL

Elevage de bovins.

Finances de EARL MICHEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL MICHEL PASCAL

PM

PASCAL MICHEL

Gérant

Depuis la création (16 janvier 2018) · 8 ans

Établissements de EARL MICHEL PASCAL

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 61380 MAHERUSiègeActif

    834 647 562 00026 · ouvert le 15 janvier 2018 · NAF 0142Z

  • 61380 SAINT-AQUILIN-DE-CORBIONActif

    834 647 562 00034 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0142Z

  • 61380 MAHERUActif

    834 647 562 00018 · ouvert le 15 janvier 2018 · NAF 7010Z

Documents juridiques de EARL MICHEL PASCAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2018

  • Acte

Comptes annuels de EARL MICHEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL MICHEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL MICHEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MICHEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL MICHEL PASCAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MICHEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL MICHEL PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

    Gérant : MICHEL Pascal, Joseph, Silveer

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-01-16 · Début d'activité : 2018-01-15

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2018

Questions fréquentes sur EARL MICHEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de EARL MICHEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de EARL MICHEL PASCAL est 834 647 562. Le SIRET de son siège social est 834 647 562 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24834647562.

Qui dirige EARL MICHEL PASCAL ?

EARL MICHEL PASCAL est dirigée par PASCAL MICHEL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL MICHEL PASCAL ?

Le siège social de EARL MICHEL PASCAL est situé La Corbiniere, 61380 Maheru.

EARL MICHEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MICHEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MICHEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MICHEL PASCAL.

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