EARL MICHELON
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Capital social
- 17,6 k€
EARL MICHELON est une société civile immatriculée le 3 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 469 145. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Le Mauny, 71390 Rosey. EARL MICHELON relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). La direction est assurée par LUC MICHELON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL MICHELON
INSEE- Dénomination
- EARL MICHELON
- SIREN
- 441 469 145
- SIRET (siège)
- 441 469 145 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR02441469145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Dieppe 441 469 145
- Greffe
- Dieppe
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 17 600 €
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 03 avril 2002
- Siège social
- 1 LE MAUNY, 71390, ROSEY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL MICHELON
élevage de chevaux et d'autres équidés
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Finances de EARL MICHELON
INPI| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2016 | - | - | - | - | - | - | - |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2016 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 07 juin 2018
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).
Dirigeants et représentants de EARL MICHELON
INSEEÉtablissements de EARL MICHELON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71390 ROSEYSiègeActif
441 469 145 00029 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0143Z
- 76220 MENERVALFermé
441 469 145 00011 · ouvert le 15 mars 2002 · NAF 0143Z
Documents juridiques de EARL MICHELON
INPIComptes annuels de EARL MICHELON
INPIEARL MICHELON a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de EARL MICHELON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MICHELON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
40 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL MICHELON. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 27 juillet 2026 · N° 26/01179
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Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/01159
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/04216
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Décision du 05 juin 2026 · N° 25/04386
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Décision du 28 mai 2026 · N° 25/03113
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Décision du 28 mai 2026 · N° 25/02675
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 27 mai 2026 · N° 23/02987
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Décision du 30 avril 2026 · N° 24/04903
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Décision du 15 avril 2026 · N° 24/00141
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Décision du 02 avril 2026 · N° 25/03838
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Décision du 02 avril 2026 · N° 25/03891
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
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Décision du 31 mars 2026 · N° 24/00682
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/04008
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL MICHELON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL MICHELON
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
Immatriculée le 2022-03-23 · Début d'activité : 2022-01-01
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE
- création
Date d'effet : 03 avril 2002
Questions fréquentes sur EARL MICHELON
Quel est le numéro SIREN de EARL MICHELON ?
Le numéro SIREN de EARL MICHELON est 441 469 145. Le SIRET de son siège social est 441 469 145 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02441469145.
Qui dirige EARL MICHELON ?
EARL MICHELON est dirigée par LUC MICHELON, gérant.
Où se situe le siège social de EARL MICHELON ?
Le siège social de EARL MICHELON est situé 1 Le Mauny, 71390 Rosey.
EARL MICHELON est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL MICHELON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL MICHELON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MICHELON.
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