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EARL MICHENEAU

Active
Siren404 431 017Société civile79110 AUBIGNECréée le 27 mars 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

Documents
Capital social
93,9 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 404 431 017, EARL MICHENEAU est une société civile créée le 27 mars 1996. Son siège social est situé La Brousse de Semoussais, 79110 Aubigne. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par ANNICK ROMAGNE DABBEE en qualité de autre.

Fiche d'identité de EARL MICHENEAU

Dénomination
EARL MICHENEAU
SIREN
404 431 017
SIRET (siège)
404 431 017 00015
N° TVA intracommunautaire
FR88404431017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 431 017
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
93 908,59 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
27 mars 1996
Siège social
LA BROUSSE DE SEMOUSSAIS , 79110, AUBIGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL MICHENEAU

ACTIVITE AGRICOLE

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Finances de EARL MICHENEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL MICHENEAU

AR

ANNICK ROMAGNE DABBEE

Autre

Depuis la création (27 mars 1996) · 30 ans

Établissements de EARL MICHENEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79110 AUBIGNESiègeActif

    404 431 017 00015 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL MICHENEAU

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 août 2006

  • Acte

Dépôt du 06 mai 1997

  • Acte

Dépôt du 25 mars 1996

  • Acte

Conformité de EARL MICHENEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MICHENEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL MICHENEAU. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, jCP

    Décision du 19 mars 2026 · N° 25/00461

    Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MICHENEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL MICHENEAU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 1996

Questions fréquentes sur EARL MICHENEAU

Quel est le numéro SIREN de EARL MICHENEAU ?

Le numéro SIREN de EARL MICHENEAU est 404 431 017. Le SIRET de son siège social est 404 431 017 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88404431017.

Qui dirige EARL MICHENEAU ?

EARL MICHENEAU est dirigée par ANNICK ROMAGNE DABBEE, autre.

Où se situe le siège social de EARL MICHENEAU ?

Le siège social de EARL MICHENEAU est situé La Brousse de Semoussais, 79110 Aubigne.

EARL MICHENEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MICHENEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MICHENEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MICHENEAU.

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