EARL MILLEY
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 52,4 k€
EARL MILLEY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 avril 1992, identifiée par le SIREN 385 161 583. Son siège social est situé 6 rue de la Chapelle, 10340 Arrelles. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par CHARLES MILLEY, gérant.
Fiche d'identité de EARL MILLEY
INSEE- Dénomination
- EARL MILLEY
- SIREN
- 385 161 583
- SIRET (siège)
- 385 161 583 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR03385161583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 385 161 583
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 52 350 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 10 avril 1992
- Siège social
- 6 RUE DE LA CHAPELLE , 10340, ARRELLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL MILLEY
Exploitation agricole
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INSEEÉtablissements de EARL MILLEY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 10340 ARRELLESSiègeActif
385 161 583 00021 · ouvert le 08 avril 1992 · NAF 0111Z
- 10340 ARRELLESFermé
385 161 583 00013 · ouvert le 08 avril 1992 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL MILLEY
INPIConformité de EARL MILLEY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MILLEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL MILLEY. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 24 septembre 2024 · N° 21/00959
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 26 juin 2024 · N° 21/00260
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL MILLEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL MILLEY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- création
Date d'effet : 10 avril 1992
Questions fréquentes sur EARL MILLEY
Quel est le numéro SIREN de EARL MILLEY ?
Le numéro SIREN de EARL MILLEY est 385 161 583. Le SIRET de son siège social est 385 161 583 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03385161583.
Qui dirige EARL MILLEY ?
EARL MILLEY est dirigée par CHARLES MILLEY, gérant.
Où se situe le siège social de EARL MILLEY ?
Le siège social de EARL MILLEY est situé 6 rue de la Chapelle, 10340 Arrelles.
EARL MILLEY est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL MILLEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL MILLEY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MILLEY.
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