EARL MOLE
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 8,0 k€
EARL MOLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 février 2020, identifiée par le SIREN 881 519 268. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Ham de Montigny, 45120 Cepoy. EARL MOLE relève du secteur élevage de volailles (code NAF 0147Z). VINCENT MOLÉ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL MOLE
INSEE- Dénomination
- EARL MOLE
- SIREN
- 881 519 268
- SIRET (siège)
- 881 519 268 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR62881519268Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 881 519 268
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 14 février 2020
- Siège social
- 2 HAM DE MONTIGNY, 45120, CEPOY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL MOLE
Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du code rural et de la péché maritime
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Finances de EARL MOLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL MOLE
INSEEÉtablissements de EARL MOLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45120 CEPOYSiègeActif
881 519 268 00018 · ouvert le 01 février 2020 · NAF 0147Z
Documents juridiques de EARL MOLE
INPIConformité de EARL MOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
25 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL MOLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 28 mai 2026 · N° 24/02486
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)
Décision du 19 décembre 2025 · N° 25/00343
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, surendettement-RP
Décision du 12 décembre 2025 · N° 25/03023
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 05 décembre 2025 · N° 2025013402
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 17 novembre 2025 · N° 24/02113
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 26 septembre 2025 · N° 25/00399
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Tribunal de commerce, 3E CHAMBRE
Décision du 21 mars 2025 · N° 2025001964
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 14 janvier 2025 · N° 24/01404
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Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 19 décembre 2024 · N° 24/01833
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 01 octobre 2024 · N° 22/00081
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 21 juin 2024 · N° 18/00967
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Cour d'appel, 1ère ch. civile
Décision du 05 octobre 2022 · N° 22/02492
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Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 12 mai 2022 · N° 20/01251
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 30 juin 2017 · N° 16/03833
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Décision du 04 mai 2006 · N° 04-86.695
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Décision du 28 mai 2002 · N° 98-15.346
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 28 mai 2002 · N° 00-18.304
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 novembre 2000 · N° 99-40.961
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL MOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL MOLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-02-14 · Début d'activité : 2020-02-01
- création
Date d'effet : 14 février 2020
Questions fréquentes sur EARL MOLE
Quel est le numéro SIREN de EARL MOLE ?
Le numéro SIREN de EARL MOLE est 881 519 268. Le SIRET de son siège social est 881 519 268 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62881519268.
Qui dirige EARL MOLE ?
EARL MOLE est dirigée par VINCENT MOLÉ, gérant.
Où se situe le siège social de EARL MOLE ?
Le siège social de EARL MOLE est situé 2 Ham de Montigny, 45120 Cepoy.
EARL MOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL MOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL MOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MOLE.
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