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EARL MONIOT LEVEQUE

Active
Siren403 046 063Société civile10200 SAULCYCréée le 07 décembre 1995

0121Z · Culture de la vigne

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 403 046 063, EARL MONIOT LEVEQUE est une société civile créée le 7 décembre 1995. Elle est domiciliée 7 rue de l'Etang, 10200 Saulcy. EARL MONIOT LEVEQUE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). RAPHAEL MONIOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL MONIOT LEVEQUE

Dénomination
EARL MONIOT LEVEQUE
SIREN
403 046 063
SIRET (siège)
403 046 063 00018
N° TVA intracommunautaire
FR27403046063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 046 063
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
07 décembre 1995
Siège social
7 RUE DE L'ETANG , 10200, SAULCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL MONIOT LEVEQUE

L'exploitation et la gestion de biens agricoles, apports ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société.

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Finances de EARL MONIOT LEVEQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL MONIOT LEVEQUE

RM

RAPHAEL MONIOT

Gérant

En poste depuis février 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 février 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL MONIOT LEVEQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10200 SAULCYSiègeActif

    403 046 063 00018 · ouvert le 01 décembre 1995 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL MONIOT LEVEQUE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 2018

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 1995

  • Acte

Conformité de EARL MONIOT LEVEQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MONIOT LEVEQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL MONIOT LEVEQUE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MONIOT LEVEQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL MONIOT LEVEQUE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant : MONIOT Raphaël

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant(e) : MONIOT Martine Marguerite Juliette né(e) LEVEQUE Gérant(e) : MONIOT Raphaël

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant(e) : MONIOT Didier Daniel OdileGérant(e) : MONIOT Martine Marguerite Juliette né(e) LEVEQUE. Gérant(e) : MONIOT Raphaël.

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 1995

Questions fréquentes sur EARL MONIOT LEVEQUE

Quel est le numéro SIREN de EARL MONIOT LEVEQUE ?

Le numéro SIREN de EARL MONIOT LEVEQUE est 403 046 063. Le SIRET de son siège social est 403 046 063 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27403046063.

Qui dirige EARL MONIOT LEVEQUE ?

EARL MONIOT LEVEQUE est dirigée par RAPHAEL MONIOT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL MONIOT LEVEQUE ?

Le siège social de EARL MONIOT LEVEQUE est situé 7 rue de l'Etang, 10200 Saulcy.

EARL MONIOT LEVEQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MONIOT LEVEQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MONIOT LEVEQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MONIOT LEVEQUE.