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EARL MONSEGU

Active
Siren388 307 373Société civile64160 GERDERESTCréée le 01 septembre 1992

0141Z · Élevage de vaches laitières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
7,6 k€

EARL MONSEGU est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1992, identifiée par le SIREN 388 307 373. Son siège social est situé Gerderest, 64160 Gerderest. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). MARIE MONSEGU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL MONSEGU

Dénomination
EARL MONSEGU
SIREN
388 307 373
SIRET (siège)
388 307 373 00018
N° TVA intracommunautaire
FR49388307373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 307 373
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 septembre 1992
Siège social
Gerderest, 64160, GERDEREST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL MONSEGU

Agricole

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Finances de EARL MONSEGU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL MONSEGU

MM

MARIE MONSEGU

Gérant

Depuis la création (01 septembre 1992) · 34 ans

Établissements de EARL MONSEGU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64160 GERDERESTSiègeActif

    388 307 373 00018 · ouvert le 01 août 1992 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL MONSEGU

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2010

  • Acte

Conformité de EARL MONSEGU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MONSEGU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL MONSEGU. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MONSEGU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL MONSEGU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1992

Questions fréquentes sur EARL MONSEGU

Quel est le numéro SIREN de EARL MONSEGU ?

Le numéro SIREN de EARL MONSEGU est 388 307 373. Le SIRET de son siège social est 388 307 373 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49388307373.

Qui dirige EARL MONSEGU ?

EARL MONSEGU est dirigée par MARIE MONSEGU, gérant.

Où se situe le siège social de EARL MONSEGU ?

Le siège social de EARL MONSEGU est situé Gerderest, 64160 Gerderest.

EARL MONSEGU est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MONSEGU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MONSEGU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MONSEGU.

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