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EARL MOREL

Active
Siren328 525 779Société civile25340 PAYS-DE-CLERVALCréée le 30 novembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

EARL MOREL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 1983, identifiée par le SIREN 328 525 779. Son siège social est situé 9 rue Haute Clerval, 25340 Pays-de-Clerval. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. RAPHAEL MOREL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL MOREL

Dénomination
EARL MOREL
SIREN
328 525 779
SIRET (siège)
328 525 779 00026
N° TVA intracommunautaire
FR22328525779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 525 779
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
30 novembre 1983
Siège social
9 RUE HAUTE CLERVAL, 25340, PAYS-DE-CLERVAL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL MOREL

exploitation de biens agricoles

Finances de EARL MOREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL MOREL

RM

RAPHAEL MOREL

Gérant

Depuis la création (30 novembre 1983) · 42 ans

Établissements de EARL MOREL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25340 PAYS-DE-CLERVALSiègeActif

    328 525 779 00026 · ouvert le 13 août 1975 · NAF 0141Z

  • 25340 PAYS-DE-CLERVALFermé

    328 525 779 00018 · ouvert le 20 octobre 1983 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL MOREL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 25 février 2019

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 13 février 2009

  • Acte

Dépôt du 24 août 2005

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 1999

  • Acte

Comptes annuels de EARL MOREL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL MOREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL MOREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MOREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EARL MOREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL MOREL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Transformation d'un GAEC

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 1983

Questions fréquentes sur EARL MOREL

Quel est le numéro SIREN de EARL MOREL ?

Le numéro SIREN de EARL MOREL est 328 525 779. Le SIRET de son siège social est 328 525 779 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22328525779.

Qui dirige EARL MOREL ?

EARL MOREL est dirigée par RAPHAEL MOREL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL MOREL ?

Le siège social de EARL MOREL est situé 9 rue Haute Clerval, 25340 Pays-de-Clerval.

EARL MOREL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MOREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MOREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MOREL.

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