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EARL MOREL

Active
Siren339 946 808Société civile25170 EMAGNYCréée le 26 janvier 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
68,7 k€
Effectif
Non publié

EARL MOREL est une société civile immatriculée le 26 janvier 1987 sous le numéro SIREN 339 946 808. Elle est domiciliée Rte de Chaucenne, 25170 Emagny. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. FREDERIC MONNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL MOREL

Dénomination
EARL MOREL
SIREN
339 946 808
SIRET (siège)
339 946 808 00021
N° TVA intracommunautaire
FR90339946808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 946 808
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
68 700 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
26 janvier 1987
Siège social
RTE DE CHAUCENNE , 25170, EMAGNY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL MOREL

Exploitation agricole

Finances de EARL MOREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL MOREL

FM

FREDERIC MONNARD

Gérant

En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 février 2022

Anciens dirigeants (3)

TM

Thierry MOREL

Gérant · de janvier 1987 à février 2022

PM

Pascal, Pierre, Jean MOREL

Gérant · de juillet 2020 à juin 2021

YM

Yvette né BONVALOT MOREL

Gérant · de janvier 1987 à juillet 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL MOREL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25170 EMAGNYSiègeActif

    339 946 808 00021 · ouvert le 28 septembre 1995 · NAF 0111Z

  • 70140 MONTAGNEYFermé

    339 946 808 00013 · ouvert le 10 janvier 1987 · NAF 011A

Documents juridiques de EARL MOREL

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 07 février 2022

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 1995

  • Acte

Dépôt du 14 juin 1993

  • Acte

Comptes annuels de EARL MOREL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL MOREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL MOREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MOREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EARL MOREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL MOREL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant : MONNARD Frédéric, Jean Pierre

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant : MOREL Thierry

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant : MOREL Pascal, Pierre, Jean

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1995-11-16 · Début d'activité : 1995-09-28

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 1987

Questions fréquentes sur EARL MOREL

Quel est le numéro SIREN de EARL MOREL ?

Le numéro SIREN de EARL MOREL est 339 946 808. Le SIRET de son siège social est 339 946 808 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90339946808.

Qui dirige EARL MOREL ?

EARL MOREL est dirigée par FREDERIC MONNARD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL MOREL ?

Le siège social de EARL MOREL est situé Rte de Chaucenne, 25170 Emagny.

EARL MOREL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MOREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MOREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MOREL.

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