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EARL MOREL

Active
Siren387 709 280Société civile01190 CHAVANNES-SUR-REYSSOUZECréée le 18 juin 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
86,9 k€
Effectif
Non publié

EARL MOREL est une société civile immatriculée le 18 juin 1992 sous le numéro SIREN 387 709 280. Elle est domiciliée 78 Rte des Bois, 01190 Chavannes-sur-Reyssouze. Son activité principale relève du code NAF 0143Z. La direction est assurée par RACHEL MOREL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL MOREL

Dénomination
EARL MOREL
SIREN
387 709 280
SIRET (siège)
387 709 280 00011
N° TVA intracommunautaire
FR76387709280Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 709 280
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
86 940 €
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
18 juin 1992
Siège social
78 RTE DES BOIS , 01190, CHAVANNES-SUR-REYSSOUZE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de EARL MOREL

Exploitation agricole élevage caprins lait

Finances de EARL MOREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL MOREL

RM

RACHEL MOREL

Gérant

Depuis la création (18 juin 1992) · 34 ans

FM

FRANCK MOREL

Gérant

Depuis la création (18 juin 1992) · 34 ans

Établissements de EARL MOREL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01190 CHAVANNES-SUR-REYSSOUZESiègeActif

    387 709 280 00011 · ouvert le 01 juin 1992 · NAF 0143Z

Documents juridiques de EARL MOREL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 07 juin 1995

  • Acte

Comptes annuels de EARL MOREL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL MOREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL MOREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MOREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EARL MOREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL MOREL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 1992

Questions fréquentes sur EARL MOREL

Quel est le numéro SIREN de EARL MOREL ?

Le numéro SIREN de EARL MOREL est 387 709 280. Le SIRET de son siège social est 387 709 280 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76387709280.

Qui dirige EARL MOREL ?

EARL MOREL est dirigée par RACHEL MOREL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL MOREL ?

Le siège social de EARL MOREL est situé 78 Rte des Bois, 01190 Chavannes-sur-Reyssouze.

EARL MOREL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MOREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MOREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MOREL.

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