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EARL MORGAN

Active
Siren408 894 285Société civile56500 MOUSTOIR-ACCréée le 17 septembre 1996

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
7,5 k€

EARL MORGAN est une société civile immatriculée le 17 septembre 1996 sous le numéro SIREN 408 894 285. Son siège social est situé Lande de Bellevue, 56500 Moustoir-Ac. EARL MORGAN relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z). Elle est dirigée par YANN MORGAN, gérant.

Fiche d'identité de EARL MORGAN

Dénomination
EARL MORGAN
SIREN
408 894 285
SIRET (siège)
408 894 285 00027
N° TVA intracommunautaire
FR12408894285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 894 285
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
17 septembre 1996
Siège social
LANDE DE BELLEVUE , 56500, MOUSTOIR-AC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL MORGAN

Lapins.

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Finances de EARL MORGAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL MORGAN

YM

YANN MORGAN

Gérant

Depuis la création (17 septembre 1996) · 30 ans

Établissements de EARL MORGAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 56500 MOUSTOIR-ACSiègeActif

    408 894 285 00027 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 0149Z

  • 56500 MOUSTOIR-ACFermé

    408 894 285 00019 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 012J

Documents juridiques de EARL MORGAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 07 février 2006

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 1996

  • Acte

Conformité de EARL MORGAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MORGAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL MORGAN. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MORGAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL MORGAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 1996

Questions fréquentes sur EARL MORGAN

Quel est le numéro SIREN de EARL MORGAN ?

Le numéro SIREN de EARL MORGAN est 408 894 285. Le SIRET de son siège social est 408 894 285 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12408894285.

Qui dirige EARL MORGAN ?

EARL MORGAN est dirigée par YANN MORGAN, gérant.

Où se situe le siège social de EARL MORGAN ?

Le siège social de EARL MORGAN est situé Lande de Bellevue, 56500 Moustoir-Ac.

EARL MORGAN est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MORGAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MORGAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MORGAN.

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