EARL MOSER MARC
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 30,0 k€
EARL MOSER MARC est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 février 1998, identifiée par le SIREN 415 293 109. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 RUE PRINCIPALE Kurtzenhouse, 67240 Kurtzenhouse. EARL MOSER MARC relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). MARC MOSER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL MOSER MARC
INSEE- Dénomination
- EARL MOSER MARC
- SIREN
- 415 293 109
- SIRET (siège)
- 415 293 109 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR87415293109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 293 109
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 30 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 26 février 1998
- Siège social
- 31 RUE PRINCIPALE Kurtzenhouse, 67240, KURTZENHOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL MOSER MARC
Polyculture
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Finances de EARL MOSER MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL MOSER MARC
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 février 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL MOSER MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67240 KURTZENHOUSESiègeActif
415 293 109 00013 · ouvert le 01 mars 1998 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL MOSER MARC
INPIConformité de EARL MOSER MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MOSER MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL MOSER MARC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL MOSER MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL MOSER MARC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 26 février 1998
Questions fréquentes sur EARL MOSER MARC
Quel est le numéro SIREN de EARL MOSER MARC ?
Le numéro SIREN de EARL MOSER MARC est 415 293 109. Le SIRET de son siège social est 415 293 109 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87415293109.
Qui dirige EARL MOSER MARC ?
EARL MOSER MARC est dirigée par MARC MOSER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL MOSER MARC ?
Le siège social de EARL MOSER MARC est situé 31 RUE PRINCIPALE Kurtzenhouse, 67240 Kurtzenhouse.
EARL MOSER MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL MOSER MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL MOSER MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MOSER MARC.
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