EARL MOSSIER
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 132 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 493 914 691, EARL MOSSIER est une société civile créée le 30 janvier 2007. Elle est domiciliée Cledard, 15140 Fontanges. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par SERGE MOSSIER, gérant.
Fiche d'identité de EARL MOSSIER
INSEE- Dénomination
- EARL MOSSIER
- SIREN
- 493 914 691
- SIRET (siège)
- 493 914 691 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR21493914691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 914 691
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 132 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 30 janvier 2007
- Siège social
- CLEDARD , 15140, FONTANGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL MOSSIER
agricole.
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Finances de EARL MOSSIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL MOSSIER
INSEEÉtablissements de EARL MOSSIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 15140 FONTANGESSiègeActif
493 914 691 00016 · ouvert le 03 janvier 2007 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL MOSSIER
INPIConformité de EARL MOSSIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MOSSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL MOSSIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL MOSSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL MOSSIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 janvier 2007
Questions fréquentes sur EARL MOSSIER
Quel est le numéro SIREN de EARL MOSSIER ?
Le numéro SIREN de EARL MOSSIER est 493 914 691. Le SIRET de son siège social est 493 914 691 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21493914691.
Qui dirige EARL MOSSIER ?
EARL MOSSIER est dirigée par SERGE MOSSIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL MOSSIER ?
Le siège social de EARL MOSSIER est situé Cledard, 15140 Fontanges.
EARL MOSSIER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL MOSSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL MOSSIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MOSSIER.
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