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EARL MOSSIER

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Siren493 914 691Société civile15140 FONTANGESCréée le 30 janvier 2007

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
132 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 493 914 691, EARL MOSSIER est une société civile créée le 30 janvier 2007. Elle est domiciliée Cledard, 15140 Fontanges. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par SERGE MOSSIER, gérant.

Fiche d'identité de EARL MOSSIER

Dénomination
EARL MOSSIER
SIREN
493 914 691
SIRET (siège)
493 914 691 00016
N° TVA intracommunautaire
FR21493914691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 914 691
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
132 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
30 janvier 2007
Siège social
CLEDARD , 15140, FONTANGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL MOSSIER

agricole.

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Finances de EARL MOSSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL MOSSIER

SM

SERGE MOSSIER

Gérant

Depuis la création (30 janvier 2007) · 19 ans

BM

BERNARD MOSSIER

Gérant

Depuis la création (30 janvier 2007) · 19 ans

Établissements de EARL MOSSIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15140 FONTANGESSiègeActif

    493 914 691 00016 · ouvert le 03 janvier 2007 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL MOSSIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2007

  • Acte

Conformité de EARL MOSSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MOSSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL MOSSIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MOSSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL MOSSIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2007

Questions fréquentes sur EARL MOSSIER

Quel est le numéro SIREN de EARL MOSSIER ?

Le numéro SIREN de EARL MOSSIER est 493 914 691. Le SIRET de son siège social est 493 914 691 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21493914691.

Qui dirige EARL MOSSIER ?

EARL MOSSIER est dirigée par SERGE MOSSIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL MOSSIER ?

Le siège social de EARL MOSSIER est situé Cledard, 15140 Fontanges.

EARL MOSSIER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MOSSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MOSSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MOSSIER.