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EARL MOTARD

Active
Siren392 401 592Société civile79220 GERMOND-ROUVRECréée le 16 septembre 1993

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
44,1 k€

EARL MOTARD est une société civile immatriculée le 16 septembre 1993 sous le numéro SIREN 392 401 592. Son siège social est situé 170 Che de Corniou, 79220 Germond-Rouvre. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par DAVID MOTARD, gérant.

Fiche d'identité de EARL MOTARD

Dénomination
EARL MOTARD
SIREN
392 401 592
SIRET (siège)
392 401 592 00028
N° TVA intracommunautaire
FR81392401592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 401 592
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
44 080 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
16 septembre 1993
Siège social
170 CHE DE CORNIOU, 79220, GERMOND-ROUVRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL MOTARD

agriculture élevage

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Finances de EARL MOTARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL MOTARD

DM

DAVID MOTARD

Gérant

En poste depuis décembre 2007 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juin 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL MOTARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 79220 GERMOND-ROUVRESiègeActif

    392 401 592 00028 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 0111Z

  • 79500 MARCILLEFermé

    392 401 592 00010 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL MOTARD

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 06 février 2008

  • Acte

Dépôt du 27 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 03 février 1994

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 1993

  • Acte

Conformité de EARL MOTARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MOTARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL MOTARD. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MOTARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL MOTARD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant : MOTARD david

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant : MOTARD david

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 1993

Questions fréquentes sur EARL MOTARD

Quel est le numéro SIREN de EARL MOTARD ?

Le numéro SIREN de EARL MOTARD est 392 401 592. Le SIRET de son siège social est 392 401 592 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81392401592.

Qui dirige EARL MOTARD ?

EARL MOTARD est dirigée par DAVID MOTARD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL MOTARD ?

Le siège social de EARL MOTARD est situé 170 Che de Corniou, 79220 Germond-Rouvre.

EARL MOTARD est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MOTARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MOTARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MOTARD.

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