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EARL MOUSSARD MAXIME

Active
Siren529 935 801Société civile56800 AUGANCréée le 14 février 20111 ou 2

0147Z · Élevage de volailles

Documents
Capital social
92,5 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 529 935 801, EARL MOUSSARD MAXIME est une société civile créée le 14 février 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Binio, 56800 Augan. EARL MOUSSARD MAXIME relève du secteur élevage de volailles (code NAF 0147Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par MAXIME MOUSSARD, gérant.

Fiche d'identité de EARL MOUSSARD MAXIME

Dénomination
EARL MOUSSARD MAXIME
SIREN
529 935 801
SIRET (siège)
529 935 801 00017
N° TVA intracommunautaire
FR16529935801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 935 801
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
92 500 €
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
14 février 2011
Effectif
1 ou 2
Siège social
LE BINIO , 56800, AUGAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL MOUSSARD MAXIME

Élevage de volailles : poules pondeuses

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Finances de EARL MOUSSARD MAXIME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL MOUSSARD MAXIME

MM

MAXIME MOUSSARD

Gérant

Depuis la création (14 février 2011) · 15 ans

Anciens dirigeants (1)

MM

Marie-Paule, Philomè RUBEAUX MOUSSARD

Gérant · de février 2019 à juin 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL MOUSSARD MAXIME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56800 AUGANSiègeActif

    529 935 801 00017 · ouvert le 15 janvier 2011 · NAF 0147Z

Documents juridiques de EARL MOUSSARD MAXIME

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 04 février 2019

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 14 février 2011

  • Acte

Dépôt du 14 février 2011

  • Acte

Conformité de EARL MOUSSARD MAXIME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MOUSSARD MAXIME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL MOUSSARD MAXIME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MOUSSARD MAXIME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL MOUSSARD MAXIME

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

    Gérant : MOUSSARD Maxime

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Gérant : MOUSSARD Maxime ; Gérant : MOUSSARD Marie-Paule, Philomène né(e) RUBEAUX

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Gérant(e) : MOUSSARD Maxime

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Co-Gérant : MOUSSARD Maxime Co-Gérant : HERLET Claude

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-02-14 · Début d'activité : 2011-01-15

  1. création

    Date d'effet : 14 février 2011

Questions fréquentes sur EARL MOUSSARD MAXIME

Quel est le numéro SIREN de EARL MOUSSARD MAXIME ?

Le numéro SIREN de EARL MOUSSARD MAXIME est 529 935 801. Le SIRET de son siège social est 529 935 801 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16529935801.

Qui dirige EARL MOUSSARD MAXIME ?

EARL MOUSSARD MAXIME est dirigée par MAXIME MOUSSARD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL MOUSSARD MAXIME ?

Le siège social de EARL MOUSSARD MAXIME est situé Le Binio, 56800 Augan.

EARL MOUSSARD MAXIME est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MOUSSARD MAXIME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MOUSSARD MAXIME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MOUSSARD MAXIME.

Combien de salariés compte EARL MOUSSARD MAXIME ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL MOUSSARD MAXIME emploie 1 ou 2 salariés.