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EARL MULTIBAIES

Active
Siren478 845 944Société civile49110 MAUGES-SUR-LOIRECréée le 01 octobre 20040 salarié

0125Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque

Documents
Capital social
8,0 k€
Effectif
0 salariétranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 478 845 944, EARL MULTIBAIES est une société civile créée le 1er octobre 2004. Son siège social est situé La Maison Rouge Montjean sur Loire, 49110 Mauges-sur-Loire. Elle exerce une activité de culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque (code NAF 0125Z) et n'emploie aucun salarié. Elle est dirigée par MATHIEU BILLOTTE, gérant.

Fiche d'identité de EARL MULTIBAIES

Dénomination
EARL MULTIBAIES
SIREN
478 845 944
SIRET (siège)
478 845 944 00022
N° TVA intracommunautaire
FR48478845944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 845 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0125Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
Date de création
01 octobre 2004
Effectif
0 salarié
Siège social
LA MAISON ROUGE MONTJEAN SUR LOIRE, 49110, MAUGES-SUR-LOIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL MULTIBAIES

Arboriculture, pépinière

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL MULTIBAIES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL MULTIBAIES

MB

MATHIEU BILLOTTE

Gérant

En poste depuis novembre 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 novembre 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL MULTIBAIES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 49110 MAUGES-SUR-LOIRESiègeActif

    478 845 944 00022 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 0125Z

  • 49125 CHEFFESFermé

    478 845 944 00014 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 0130Z

Documents juridiques de EARL MULTIBAIES

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2004

  • Acte

Conformité de EARL MULTIBAIES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MULTIBAIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL MULTIBAIES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MULTIBAIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL MULTIBAIES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant : BILLOTTE Mathieu

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2004

Marques déposées par EARL MULTIBAIES

EARL MULTIBAIES est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Fireworks

    N° 3493701 · Déposée le 05 avril 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 31 · expirée le 05 avril 2017

  • Blue Pearl

    N° 3493700 · Déposée le 05 avril 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 31 · expirée le 05 avril 2017

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Accords collectifs de EARL MULTIBAIES

1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de EARL MULTIBAIES a été publié sur Légifrance. Il date de 2025.

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Questions fréquentes sur EARL MULTIBAIES

Quel est le numéro SIREN de EARL MULTIBAIES ?

Le numéro SIREN de EARL MULTIBAIES est 478 845 944. Le SIRET de son siège social est 478 845 944 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48478845944.

Qui dirige EARL MULTIBAIES ?

EARL MULTIBAIES est dirigée par MATHIEU BILLOTTE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL MULTIBAIES ?

Le siège social de EARL MULTIBAIES est situé La Maison Rouge Montjean sur Loire, 49110 Mauges-sur-Loire.

EARL MULTIBAIES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MULTIBAIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MULTIBAIES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MULTIBAIES.

Combien de salariés compte EARL MULTIBAIES ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL MULTIBAIES n'emploie aucun salarié.

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