EARL MULTIBAIES
Active0125Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- 0 salariétranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 478 845 944, EARL MULTIBAIES est une société civile créée le 1er octobre 2004. Son siège social est situé La Maison Rouge Montjean sur Loire, 49110 Mauges-sur-Loire. Elle exerce une activité de culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque (code NAF 0125Z) et n'emploie aucun salarié. Elle est dirigée par MATHIEU BILLOTTE, gérant.
Fiche d'identité de EARL MULTIBAIES
INSEE- Dénomination
- EARL MULTIBAIES
- SIREN
- 478 845 944
- SIRET (siège)
- 478 845 944 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR48478845944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 845 944
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0125Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
- Date de création
- 01 octobre 2004
- Effectif
- 0 salarié
- Siège social
- LA MAISON ROUGE MONTJEAN SUR LOIRE, 49110, MAUGES-SUR-LOIRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL MULTIBAIES
Arboriculture, pépinière
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Finances de EARL MULTIBAIES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL MULTIBAIES
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 novembre 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL MULTIBAIES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 49110 MAUGES-SUR-LOIRESiègeActif
478 845 944 00022 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 0125Z
- 49125 CHEFFESFermé
478 845 944 00014 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 0130Z
Documents juridiques de EARL MULTIBAIES
INPIConformité de EARL MULTIBAIES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MULTIBAIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL MULTIBAIES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL MULTIBAIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL MULTIBAIES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2004
Marques déposées par EARL MULTIBAIES
INPIEARL MULTIBAIES est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeFireworks
N° 3493701 · Déposée le 05 avril 2007 · Marque verbale
Classe 31 · expirée le 05 avril 2017
- Marque expiréeBlue Pearl
N° 3493700 · Déposée le 05 avril 2007 · Marque verbale
Classe 31 · expirée le 05 avril 2017
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Accords collectifs de EARL MULTIBAIES
Légifrance1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de EARL MULTIBAIES a été publié sur Légifrance. Il date de 2025.
- Maintien des avantages acquis des salariésAccord
Signé le 02 décembre 2025 · en vigueur à partir du 01 janvier 2026 · dépôt n° T04926060799
- Système de prime (autre qu'évolution)
- Reprise des données
Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance
Questions fréquentes sur EARL MULTIBAIES
Quel est le numéro SIREN de EARL MULTIBAIES ?
Le numéro SIREN de EARL MULTIBAIES est 478 845 944. Le SIRET de son siège social est 478 845 944 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48478845944.
Qui dirige EARL MULTIBAIES ?
EARL MULTIBAIES est dirigée par MATHIEU BILLOTTE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL MULTIBAIES ?
Le siège social de EARL MULTIBAIES est situé La Maison Rouge Montjean sur Loire, 49110 Mauges-sur-Loire.
EARL MULTIBAIES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL MULTIBAIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL MULTIBAIES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MULTIBAIES.
Combien de salariés compte EARL MULTIBAIES ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL MULTIBAIES n'emploie aucun salarié.
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