EARL NAAS PATRICK

Active

Siren434 432 662Société civile68130 FRANKENCréée le 12 février 2001

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Capital social: 8,0 k€

EARL NAAS PATRICK est une société civile immatriculée le 12 février 2001 sous le numéro SIREN 434 432 662. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue de Zaessingue Franken, 68130 Franken. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par PATRICK NAAS, gérant.

Fiche d'identité de EARL NAAS PATRICK

INSEE

Dénomination: EARL NAAS PATRICK
SIREN: 434 432 662
SIRET (siège): 434 432 662 00014
N° TVA intracommunautaire: FR81434432662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 434 432 662
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social: 8 000 €
Code NAF / APE: 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création: 12 février 2001
Siège social: 1 RUE DE ZAESSINGUE FRANKEN, 68130, FRANKEN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de EARL NAAS PATRICK

EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES

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Finances de EARL NAAS PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL NAAS PATRICK

INSEE

PATRICK NAAS

Gérant

Depuis la création (12 février 2001) · 25 ans

Établissements de EARL NAAS PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

68130 FRANKENSiègeActif
434 432 662 00014 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL NAAS PATRICK

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 2001

Acte

Conformité de EARL NAAS PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL NAAS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL NAAS PATRICK n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL NAAS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL NAAS PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 12 février 2001

Questions fréquentes sur EARL NAAS PATRICK

Quel est le numéro SIREN de EARL NAAS PATRICK ?

Le numéro SIREN de EARL NAAS PATRICK est 434 432 662. Le SIRET de son siège social est 434 432 662 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81434432662.

Qui dirige EARL NAAS PATRICK ?

EARL NAAS PATRICK est dirigée par PATRICK NAAS, gérant.

Où se situe le siège social de EARL NAAS PATRICK ?

Le siège social de EARL NAAS PATRICK est situé 1 rue de Zaessingue Franken, 68130 Franken.