EARL NAEL
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 60,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 433 597 432, EARL NAEL est une société civile créée le 23 novembre 2000. Elle est domiciliée BRECEHAN Brécéhan, 56220 Saint-Grave. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par PATRICK NAEL, gérant.
Fiche d'identité de EARL NAEL
INSEE- Dénomination
- EARL NAEL
- SIREN
- 433 597 432
- SIRET (siège)
- 433 597 432 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR95433597432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 597 432
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 23 novembre 2000
- Siège social
- BRECEHAN Brécéhan, 56220, SAINT-GRAVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL NAEL
Activité agricole : Bovins lait - porcs
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de EARL NAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL NAEL
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL NAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56220 SAINT-GRAVESiègeActif
433 597 432 00015 · ouvert le 01 octobre 2000 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL NAEL
INPIConformité de EARL NAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL NAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL NAEL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 13 mai 2026 · N° 26/00166
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 01
Décision du 20 octobre 2025 · N° 2025P01800
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 9
Décision du 04 juillet 2025 · N° 24/00586
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 30 avril 2025 · N° 25/05209
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 17 avril 2025 · N° 2025L00175
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 13 mars 2025 · N° 2025L00007
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 07 janvier 2025 · N° 23/04059
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 06 novembre 2024 · N° 24/00217
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 10 septembre 2024 · N° 24/05176
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 23 novembre 2017 · N° 16/14701
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 1
Décision du 10 octobre 2017 · N° 16/10835
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 17 novembre 1998 · N° 97-81.754
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL NAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL NAEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 novembre 2000
Questions fréquentes sur EARL NAEL
Quel est le numéro SIREN de EARL NAEL ?
Le numéro SIREN de EARL NAEL est 433 597 432. Le SIRET de son siège social est 433 597 432 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95433597432.
Qui dirige EARL NAEL ?
EARL NAEL est dirigée par PATRICK NAEL, gérant.
Où se situe le siège social de EARL NAEL ?
Le siège social de EARL NAEL est situé BRECEHAN Brécéhan, 56220 Saint-Grave.
EARL NAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL NAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL NAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL NAEL.
Entreprises similaires
Même activité (élevage de vaches laitières) à Saint-Grave
- DU MONTREL56220 Saint-Grave
- EARL LE HAUT PERCHE56220 Saint-Grave
- EARL DES TROIS VILLAGES56220 Saint-Grave
- GAEC DE LA BATARDAIE56220 Saint-Grave
- GAEC DES GRESSETS56220 Saint-Grave
- RYO EUGENE56220 Saint-Grave
- DES HUIT CHENES56220 Saint-Grave
- LOYER MARCEL56220 Saint-Grave
- MALABEUF MICHEL56220 Saint-Grave
- DE CASLOU YVES56220 Saint-Grave
