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EARL NEBOUT

Active
Siren328 347 943Société civile03500 Saint-Pourcain-sur-SiouleCréée le 10 novembre 1983

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
253 k€

EARL NEBOUT est une société civile immatriculée le 10 novembre 1983 sous le numéro SIREN 328 347 943. Son siège social est situé les Champions - route de Montluçon RTE DE MONTLUCON, 03500 Saint-Pourcain-sur-Sioule. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par ARMELLE GONSARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL NEBOUT

Dénomination
EARL NEBOUT
SIREN
328 347 943
SIRET (siège)
328 347 943 00016
N° TVA intracommunautaire
FR14328347943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 347 943
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
252 756 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
10 novembre 1983
Siège social
les Champions - route de Montluçon RTE DE MONTLUCON, 03500, Saint-Pourcain-sur-Sioule
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL NEBOUT

L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du code Rural

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Finances de EARL NEBOUT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL NEBOUT

AG

ARMELLE GONSARD

Gérant

En poste depuis mai 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 mai 2024

JN

JULIEN NEBOUT

Gérant

En poste depuis mai 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 mai 2024

Anciens dirigeants (1)

SN

Serge NEBOUT

Gérant · de juin 2014 à mai 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL NEBOUT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03500 Saint-Pourcain-sur-SiouleSiègeActif

    328 347 943 00016 · ouvert le 20 juin 1983 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL NEBOUT

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 10 août 2006

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de EARL NEBOUT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL NEBOUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL NEBOUT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL NEBOUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL NEBOUT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

    Gérant : GONSARD Armelle, Annick, Noëlle ; Gérant : NEBOUT Julien, Bruno

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Gérant : NEBOUT Serge, Maurice Gérant : NEBOUT Odile né(e) VERNOIS Gérant : NEBOUT Julien, Bruno Gérant : GONSARD Armelle, Annick, Noëlle

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 1983

Questions fréquentes sur EARL NEBOUT

Quel est le numéro SIREN de EARL NEBOUT ?

Le numéro SIREN de EARL NEBOUT est 328 347 943. Le SIRET de son siège social est 328 347 943 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14328347943.

Qui dirige EARL NEBOUT ?

EARL NEBOUT est dirigée par ARMELLE GONSARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL NEBOUT ?

Le siège social de EARL NEBOUT est situé les Champions - route de Montluçon RTE DE MONTLUCON, 03500 Saint-Pourcain-sur-Sioule.

EARL NEBOUT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL NEBOUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL NEBOUT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL NEBOUT.