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EARL NOEL VERT

Active
Siren483 063 962Société civile86190 FROZESCréée le 30 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

EARL NOEL VERT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juin 2005, identifiée par le SIREN 483 063 962. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue du Pinier, 86190 Frozes. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par SAMUEL DRAULT, gérant.

Fiche d'identité de EARL NOEL VERT

Dénomination
EARL NOEL VERT
SIREN
483 063 962
SIRET (siège)
483 063 962 00011
N° TVA intracommunautaire
FR64483063962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 063 962
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
30 juin 2005
Siège social
15 RUE DU PINIER , 86190, FROZES
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de EARL NOEL VERT

noel-vert.comsapins.noel.vertnoelvertearl05 49 57 08 68contact@noel-vert.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de EARL NOEL VERT

Céréales, oléagineux, sapins de noël.

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Finances de EARL NOEL VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL NOEL VERT

SD

SAMUEL DRAULT

Gérant

Depuis la création (30 juin 2005) · 21 ans

Établissements de EARL NOEL VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86190 FROZESSiègeActif

    483 063 962 00011 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL NOEL VERT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2005

  • Acte

Comptes annuels de EARL NOEL VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL NOEL VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL NOEL VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL NOEL VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL NOEL VERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL NOEL VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL NOEL VERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2005

Marques déposées par EARL NOEL VERT

EARL NOEL VERT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • NOEL VERT

    N° 4208072 · Déposée le 08 septembre 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 28, 31, 44 · expirée le 08 septembre 2025

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL NOEL VERT

Quel est le numéro SIREN de EARL NOEL VERT ?

Le numéro SIREN de EARL NOEL VERT est 483 063 962. Le SIRET de son siège social est 483 063 962 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64483063962.

Qui dirige EARL NOEL VERT ?

EARL NOEL VERT est dirigée par SAMUEL DRAULT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL NOEL VERT ?

Le siège social de EARL NOEL VERT est situé 15 rue du Pinier, 86190 Frozes.

EARL NOEL VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL NOEL VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL NOEL VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL NOEL VERT.

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