EARL NONNOTTE
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 97,6 k€
EARL NONNOTTE est une société civile immatriculée le 24 décembre 1990 sous le numéro SIREN 380 264 481. Son siège social est situé Vellefaux, 70000 Vellefaux. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par DIDIER NONNOTTE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL NONNOTTE
INSEE- Dénomination
- EARL NONNOTTE
- SIREN
- 380 264 481
- SIRET (siège)
- 380 264 481 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR26380264481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 264 481
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 97 613,11 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 24 décembre 1990
- Siège social
- VELLEFAUX, 70000, VELLEFAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL NONNOTTE
EXERCICE D'ACTIVITES REPUTEES AGRICOLES AU SENS DE LA LOI DU 30.12.88
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Finances de EARL NONNOTTE
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INSEEÉtablissements de EARL NONNOTTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70000 VELLEFAUXSiègeActif
380 264 481 00017 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL NONNOTTE
INPIConformité de EARL NONNOTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL NONNOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL NONNOTTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL NONNOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL NONNOTTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 décembre 1990
Questions fréquentes sur EARL NONNOTTE
Quel est le numéro SIREN de EARL NONNOTTE ?
Le numéro SIREN de EARL NONNOTTE est 380 264 481. Le SIRET de son siège social est 380 264 481 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26380264481.
Qui dirige EARL NONNOTTE ?
EARL NONNOTTE est dirigée par DIDIER NONNOTTE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL NONNOTTE ?
Le siège social de EARL NONNOTTE est situé Vellefaux, 70000 Vellefaux.
EARL NONNOTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL NONNOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL NONNOTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL NONNOTTE.
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