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EARL NORMAND

Active
Siren321 841 231Société civile80340 FONTAINE-LES-CAPPYCréée le 11 juin 1981

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
152 k€

EARL NORMAND est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juin 1981, identifiée par le SIREN 321 841 231. Son siège social est situé à Fontaine-les-Cappy (80340). EARL NORMAND relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). GUILLAUME NORMAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL NORMAND

Dénomination
EARL NORMAND
SIREN
321 841 231
SIRET (siège)
321 841 231 00012
N° TVA intracommunautaire
FR61321841231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 841 231
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
152 449,02 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
11 juin 1981
Siège social
, 80340, FONTAINE-LES-CAPPY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL NORMAND

exploitation par bail, mise à disposition ou autrement de la ferme de fontaine les cappy (80) ou tout autre immeuble à destination agricole. exploitation par bail, mise à disposition ou autrement de la ferme de fontaine les cappy (80) ou tout autre immeuble à destination agricole.

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Finances de EARL NORMAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL NORMAND

Anciens dirigeants (1)

NN

n'est plus gérant NORMAND

DELAERE Aline Jacqueline nom d'usage · de janvier 2018 à avril 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL NORMAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80340 FONTAINE-LES-CAPPYSiègeActif

    321 841 231 00012 · ouvert le 01 avril 1981 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL NORMAND

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 01 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 14 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 05 août 2014

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 29 mars 1993

  • Acte

Conformité de EARL NORMAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL NORMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL NORMAND. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL NORMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL NORMAND

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

    GUEGUAN Solène Claude Odette nom d'usage : NORMAND devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

    DELAERE Aline Jacqueline nom d'usage : NORMAND n'est plus gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

    NORMAND Joseph nom d'usage : NORMAND n'est plus gérant

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

    NORMAND Guillaume Gustave Claude nom d'usage : NORMAND devient gérant. DELAERE Aline Jacqueline nom d'usage : NORMAND devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 1981

Questions fréquentes sur EARL NORMAND

Quel est le numéro SIREN de EARL NORMAND ?

Le numéro SIREN de EARL NORMAND est 321 841 231. Le SIRET de son siège social est 321 841 231 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61321841231.

Qui dirige EARL NORMAND ?

EARL NORMAND est dirigée par GUILLAUME NORMAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL NORMAND ?

Le siège social de EARL NORMAND est situé à Fontaine-les-Cappy (80340).

EARL NORMAND est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL NORMAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL NORMAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL NORMAND.

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