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EARL NORMAND

Active
Siren414 687 186Société civile52190 CUSEYCréée le 01 janvier 20001 ou 2

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
228 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 414 687 186, EARL NORMAND est une société civile créée le 1er janvier 2000. Elle est domiciliée 2 rue du Ru, 52190 Cusey. EARL NORMAND relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par ANTHONY NORMAND en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL NORMAND

Dénomination
EARL NORMAND
SIREN
414 687 186
SIRET (siège)
414 687 186 00018
N° TVA intracommunautaire
FR01414687186Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 687 186
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
227 610 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2000
Effectif
1 ou 2
Siège social
2 RUE DU RU, 52190, CUSEY
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL NORMAND

Exploitation de biens agricoles

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Finances de EARL NORMAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL NORMAND

AN

ANTHONY NORMAND

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

UD

Ugo DELAMARCHE

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de EARL NORMAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 52190 CUSEYSiègeActif

    414 687 186 00018 · ouvert le 01 décembre 1997 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL NORMAND

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Conformité de EARL NORMAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL NORMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL NORMAND. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL NORMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL NORMAND

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2000-01-01 · Début d'activité : 1997-12-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur EARL NORMAND

Quel est le numéro SIREN de EARL NORMAND ?

Le numéro SIREN de EARL NORMAND est 414 687 186. Le SIRET de son siège social est 414 687 186 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01414687186.

Qui dirige EARL NORMAND ?

EARL NORMAND est dirigée par ANTHONY NORMAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL NORMAND ?

Le siège social de EARL NORMAND est situé 2 rue du Ru, 52190 Cusey.

EARL NORMAND est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL NORMAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL NORMAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL NORMAND.

Combien de salariés compte EARL NORMAND ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL NORMAND emploie 1 ou 2 salariés.

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