EARL NORMAND
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 228 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 414 687 186, EARL NORMAND est une société civile créée le 1er janvier 2000. Elle est domiciliée 2 rue du Ru, 52190 Cusey. EARL NORMAND relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par ANTHONY NORMAND en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL NORMAND
INSEE- Dénomination
- EARL NORMAND
- SIREN
- 414 687 186
- SIRET (siège)
- 414 687 186 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR01414687186Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 687 186
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 227 610 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 2 RUE DU RU, 52190, CUSEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL NORMAND
Exploitation de biens agricoles
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Finances de EARL NORMAND
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL NORMAND
INSEEÉtablissements de EARL NORMAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 52190 CUSEYSiègeActif
414 687 186 00018 · ouvert le 01 décembre 1997 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL NORMAND
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL NORMAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL NORMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL NORMAND. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, .
Décision du 01 juillet 2026 · N° 2026L00400
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Décision du 29 juin 2026 · N° 24/00693
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Décision du 29 juin 2026 · N° 24/00695
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Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00335
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL NORMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL NORMAND
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2000-01-01 · Début d'activité : 1997-12-01
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur EARL NORMAND
Quel est le numéro SIREN de EARL NORMAND ?
Le numéro SIREN de EARL NORMAND est 414 687 186. Le SIRET de son siège social est 414 687 186 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01414687186.
Qui dirige EARL NORMAND ?
EARL NORMAND est dirigée par ANTHONY NORMAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL NORMAND ?
Le siège social de EARL NORMAND est situé 2 rue du Ru, 52190 Cusey.
EARL NORMAND est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL NORMAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL NORMAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL NORMAND.
Combien de salariés compte EARL NORMAND ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL NORMAND emploie 1 ou 2 salariés.
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