Checkers

EARL NOSLEY

Active
Siren393 346 200Société civile10210 BALNOT-LA-GRANGECréée le 22 décembre 1993

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
96,4 k€

EARL NOSLEY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 décembre 1993, identifiée par le SIREN 393 346 200. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue des Anciens Combattants Afn Vaudron, 10210 Balnot-la-Grange. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). PATRICE NOSLEY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL NOSLEY

Dénomination
EARL NOSLEY
SIREN
393 346 200
SIRET (siège)
393 346 200 00024
N° TVA intracommunautaire
FR50393346200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 346 200
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
96 400 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
22 décembre 1993
Siège social
5 RUE DES ANCIENS COMBATTANTS AFN VAUDRON, 10210, BALNOT-LA-GRANGE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL NOSLEY

Exploitation et gestion de biens agricoles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL NOSLEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL NOSLEY

PN

PATRICE NOSLEY

Gérant

En poste depuis mars 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mars 2017

MN

MAXIME NOSLEY

Gérant

En poste depuis mars 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mars 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL NOSLEY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 10210 BALNOT-LA-GRANGESiègeActif

    393 346 200 00024 · ouvert le 15 décembre 1993 · NAF 0111Z

  • 10210 BALNOT-LA-GRANGEFermé

    393 346 200 00016 · ouvert le 15 décembre 1993 · NAF 011A

Documents juridiques de EARL NOSLEY

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2001

  • Acte

Dépôt du 21 mars 1995

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 1993

  • Acte

Conformité de EARL NOSLEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL NOSLEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL NOSLEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL NOSLEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL NOSLEY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant : NOSLEY Patrice ; Gérant : NOSLEY Maxime, Jeanny, Jacques

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 1993

Questions fréquentes sur EARL NOSLEY

Quel est le numéro SIREN de EARL NOSLEY ?

Le numéro SIREN de EARL NOSLEY est 393 346 200. Le SIRET de son siège social est 393 346 200 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50393346200.

Qui dirige EARL NOSLEY ?

EARL NOSLEY est dirigée par PATRICE NOSLEY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL NOSLEY ?

Le siège social de EARL NOSLEY est situé 5 rue des Anciens Combattants Afn Vaudron, 10210 Balnot-la-Grange.

EARL NOSLEY est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL NOSLEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL NOSLEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL NOSLEY.