EARL NOSLEY
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 96,4 k€
EARL NOSLEY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 décembre 1993, identifiée par le SIREN 393 346 200. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue des Anciens Combattants Afn Vaudron, 10210 Balnot-la-Grange. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). PATRICE NOSLEY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL NOSLEY
INSEE- Dénomination
- EARL NOSLEY
- SIREN
- 393 346 200
- SIRET (siège)
- 393 346 200 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR50393346200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 346 200
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 96 400 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 22 décembre 1993
- Siège social
- 5 RUE DES ANCIENS COMBATTANTS AFN VAUDRON, 10210, BALNOT-LA-GRANGE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL NOSLEY
Exploitation et gestion de biens agricoles.
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Finances de EARL NOSLEY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL NOSLEY
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL NOSLEY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 10210 BALNOT-LA-GRANGESiègeActif
393 346 200 00024 · ouvert le 15 décembre 1993 · NAF 0111Z
- 10210 BALNOT-LA-GRANGEFermé
393 346 200 00016 · ouvert le 15 décembre 1993 · NAF 011A
Documents juridiques de EARL NOSLEY
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL NOSLEY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL NOSLEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL NOSLEY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL NOSLEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL NOSLEY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant : NOSLEY Patrice ; Gérant : NOSLEY Maxime, Jeanny, Jacques
- création
Date d'effet : 22 décembre 1993
Questions fréquentes sur EARL NOSLEY
Quel est le numéro SIREN de EARL NOSLEY ?
Le numéro SIREN de EARL NOSLEY est 393 346 200. Le SIRET de son siège social est 393 346 200 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50393346200.
Qui dirige EARL NOSLEY ?
EARL NOSLEY est dirigée par PATRICE NOSLEY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL NOSLEY ?
Le siège social de EARL NOSLEY est situé 5 rue des Anciens Combattants Afn Vaudron, 10210 Balnot-la-Grange.
EARL NOSLEY est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL NOSLEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL NOSLEY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL NOSLEY.
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